CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

690 résultats pour « conflits de filiation »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe V

—

Gérer les conflits Gestion des documents administratifs 3 h 00 Application Analyse de la pratique pédagogique des participants Remarques Cette séquence devra être mise à profit pour compléter la formation sur la gestion des conflits .

Article Annexe I

—

Evolution sociologique de la famille 4.1 Evolution contemporaine de sa structure 4.2 Relations au sein de la famille, leur évolution 4.3 Fonctions de la famille 4.4 Filiation et autorité parentale 5.

Article Annexe

—

Le gérant (la gérante) en restauration collective prévient les conflits et intervient dans leur gestion dans le respect des limites de sa délégation. Il (elle) exerce son activité sous la responsabilité de sa hiérarchie.

Article ANNEXE

—

L'exercice de l'emploi requiert une capacité d'analyse et de synthèse ; une adaptabilité à la diversité des entreprises, des clientèles et aux variations des flux d'activité, une aisance rédactionnelle, la capacité à encadrer à communiquer et à gérer les conflits

Article R222-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 20 > 39

Code de l'environnement

infrarégionales favorables à ce développement, exprimés en puissance installée ou en tonne équivalent pétrole et assortis d'objectifs qualitatifs visant à prendre en compte la préservation de l'environnement et du patrimoine ainsi qu'à limiter les conflits

Article Annexe

—

La guerre civile en Syrie et l'instabilité en Irak et au Yémen fragilisent en outre leurs voisins, avec un risque de régionalisation de ces conflits.

LEGIARTI000042774084

—

En cas de conflit entre les versions anglaise et française, la version anglaise prévaudra.

LEGIARTI000025125271

—

valoriser les compétences Capacité d'organisation, de pilotage Attention portée au développement professionnel des collaborateurs Aptitude à prévenir, arbitrer et gérer les conflits

Article L122-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 08

Code de l'environnement

. - L'autorité en charge de l'examen au cas par cas et l'autorité environnementale ne doivent pas se trouver dans une position donnant lieu à un conflit d'intérêts.

Article Annexe II

—

Indépendance, impartialité et gestion des conflits d'intérêts Article 5 Nonobstant ses obligations déontologiques et ordinales, le vétérinaire mandaté s'engage à ne posséder aucune participation financière personnelle et aucun intérêt commercial direct

Article ANNEXE

—

ou fertiles. 6° Coefficient Q : pour une installation dans laquelle un ou plusieurs radionucléides sont utilisés, un coefficient Q est défini ; il est calculé d'après la formule : Q = Σ (A i i dans laquelle : a) A i b) Aref i Les radionucléides de filiation

LEGIARTI000024225226

—

du produit Le fromage est fabriqué exclusivement avec du lait de vache provenant uniquement de vaches de race Montbéliarde (type racial 46) ou de vaches de race Simmental française (type racial 35) ou des produits du croisement des deux races aux filiations

Article Annexe 2

—

Psychosociologie de l'enfant, de l'adolescent et du jeune : -les rythmes de vie, notions de chronobiologie ; Connaissances juridiques : -la protection des mineurs ; Dynamique de groupe : -outils de communication interpersonnelle, négociation, gestion de conflits

Article 8

—

suite à des explosion (s). 1 heure 30 minutes dont 1 heure de mise en pratique Alerter les secours Savoir effectuer un compte rendu rapide et efficace de la situation traumatique du blessé aux services de secours. 30 minutes Module gestion des conflits

Article 9

—

Elle est également chargée de la cohérence thématique de ces actions, en appui de la prévention des conflits et de la reconstruction, en liaison avec la mission de la gouvernance démocratique.

Article LO135-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 58 > 61

Code électoral

prestations de conseil ; 6° Les activités professionnelles exercées à la date de l'élection par le conjoint, le partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou le concubin ; 7° L'exercice de fonctions bénévoles susceptibles de faire naître un conflit

Article L444-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 77 > 47

Code de l'action sociale et des familles

aux sections 2 à 4 du chapitre II du titre Ier, à la section 3 du chapitre Ier et aux sections 1 et 2 du chapitre II du titre II et au chapitre VII du titre III du livre IV de la même deuxième partie et aux articles L. 2421-3 et L. 2421-8 ; 12° Aux conflits

Article L6143-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 12

Code de la santé publique

groupement peut déléguer ses pouvoirs à un membre de l'équipe de direction en application du 5° du II de l'article 25 bis de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires s'il estime se trouver dans une situation de conflit

Article Annexe

—

Réunion : Dépassement des conflits : C. La gestion des ressources humaines (Durée indicative : 70 heures, cours et travaux dirigés) THÈMES SENS ET PORTÉE DE L'ÉTUDE NOTIONS ET CONTENUS 1.

Article 200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 04

Code général des impôts

Ouvrent également droit à la réduction d'impôt les dons et versements effectués au profit d'organismes qui ont pour objet la sauvegarde, contre les effets d'un conflit armé, des biens culturels mentionnés à l'article 1er de la Convention du 14 mai 1954

Page 30 · 690 résultats

← PrécédentSuivant →