analytique général édité mensuellement par Segime Industrie et cumulée en fin d'année, soit la marge sur les coûts directs facturés (art. 1er de l'avenant du 22 janvier 1987), et qui serait supprimé au

Sa particularité est que l'appelant est entré en jouissance de ses pensions de retraite et les cumule avec ses revenus professionnels issus de son cumul d'activité, autrefois prohibé, à la différence de

La chaine télévision ARTE a payé 92.000 euros pour exploiter le film et Film REPUBLIC devait percevoir 65% de cette somme soit 59.800 euros, mais le Film ayant cumulé moins de recettes que prévu, BURGOS

réparation indemnitaire tant des conséquences du licenciement que celles résultant de son irrégularité, de poursuivre le chef d'entreprise pour avoir refusé une demande de réintégration qui, ne pouvant se cumuler

par la SARL, des murs du bar, du restaurant, de la buanderie, et de 60 autres logements dont 29 exploités par la SARL, en « village vacances » dans le cadre d'un bail commercial ; que la société Marina

03-03-03 AGRICULTURE - EXPLOITATIONS AGRICOLES - CUMULS.

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de ventes et de marketing génère des coûts fixes élevés (82,9%) en pourcentage des ventes comparées à 51,5% à Mallorca en Espagne), - les deux entités légales françaises ont réalisé des pertes d'exploitation

Par ailleurs, sans être contredit, l'expert comptable écrit dans son rapport que PAGES JAUNES SA a engrangé entre 2008 et 2012 environ 2 milliards d'euros de résultat d'exploitation cumulés qui ont été

de quinze mois pour la finalisation des accords d'adaptation ou de substitution, les salariés des sociétés SME et SPS conservaient leur statut respectif tel qu'il existait au jour de la fusion sans « cumul

Par ailleurs, l'excédent brut d'exploitation, indicateur clé en ce qu'il exprime la capacité d'une entreprise à dégager une rentabilité du seul fait de son exploitation, sans tenir compte de sa politique

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société égyptienne Damietta International Port Company SAE (Dipco), titulaire d'une concession pour la construction et l'exploitation

A l'âge de 55 ans, la rupture de son contrat de travail est assimilée à un licenciement économique et il perçoit alors le cumul de sa pension CAN s'il remplit les conditions nécessaires et des allocations

des baux pouvant être retenue à trente six mois, c'est-à-dire le cumul maximum désormais autorisé ; qu'il a été régulièrement dénoncé comme bail dérogatoire de sorte que M.

Ainsi, la division papier du groupe a été particulièrement impactée puisque sur 2010 et 2011, le résultat d'exploitation était déficitaire, au titre de chacun des deux exercices, pour un montant cumulé