à la destruction les véhicules qui, se trouvant sur les voies ouvertes à la circulation publique ou sur leurs dépendances, sont privés d'éléments indispensables à leur utilisation normale et insusceptibles de réparation immédiate à la suite de dégradations

Article Annexe

—

Contrairement aux enképhalines, la morphine n'est pas rapidement dégradée. La morphine (ou l'héroïne), prise de façon répétée au cours du temps, engendre tolérance, dépendance physiologique et dépendance psychique (état de manque).

Article Annexe

—

accroît les coûts d'investissement et de fonctionnement des équipements collectifs et des services publics et crée des servitudes financières inacceptables pour des collectivités locales dont les moyens sont généralement faibles ; enfin, elle risque de dégrader

Article Annexe VI

—

Lorsque le matériel de contrôle est transporté par une camionnette du service des instruments de mesure : Redevance forfaitaire de déplacement : NUMERO : 122.2 MATERIEL : Par déplacement : TARIF : 70 NUMERO : 123 MATERIEL : IV - Détérioration

Article Annexe V

—

Un document (registre, fiches, etc.) mentionnant, pour chaque appareil de contrôle, l'identification de l'appareil, la date de la mise en service, la nature et la date des pannes et détériorations, la nature et la date des opérations de maintenance (réglage

Article ANNEXE I

—

Toute détérioration de système de bord qui a une incidence sur les moyens de navigation d'un aéronef influe donc aussi sur l'exactitude des données de position affichées au contrôleur. i) Généralités Note. - Il est possible d'utiliser un contrat d'événement

Article Annexe II-c

—

Le pilote doit appréhender les différents risques liés à cette réaction et doit également produire en mode dégradé au mieux des possibilités.

Article Annexe

—

Pour l'exécution des prescriptions concernant la sécurité, le conducteur doit disposer de tous les documents nécessaires ainsi que d'un guide reprenant les conditions de dépannage du train et de reprise de circulation en mode dégradé. II-1.4.

Article L344-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 06

Code de la route

Article Annexe V

—

Un document (registre, fiches, etc.) mentionnant, pour chaque appareil de contrôle, l’identification de l’appareil, la date de la mise en service, la nature et la date des pannes et détériorations, la nature et la date des opérations de maintenance (réglage

Article Annexe 13

—

Le mode de défaillance de cet essai est la détérioration mécanique (par exemple un condensateur qui se détache à l'intérieur du boîtier d'un module de commande électronique, par suite des fortes accélérations qui apparaissent lorsque le dispositif heurte

Article Annexe V

—

Les informations (registre, fiches, etc.) mentionnant, pour chaque appareil de contrôle, l'identification de l'appareil, la date de la mise en service, la nature et la date des pannes et détériorations, la nature et la date des opérations de maintenance

Article R122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

pétrole liquéfié (GPL) en nappe aquifère contenant de l'eau potable ou qui peut être rendue potable ou en contact avec celle-ci, l'étude d'impact démontre, notamment, que l'injection est effectuée de manière à éviter tout risque, présent ou futur, de détérioration

Article Annexe 2

—

Un procédé d'isolation est constitué de l'association d'un matériau isolant et de dispositifs de fixation et de protection (tels que des revêtements, parements, membranes continues si nécessaire) contre des dégradations liées à son exposition aux environnements

Article Annexe (suite)

—

végétaux non cibles ; ils veilleront à ce que les conditions d'autorisation comprennent, s'il y a lieu, des mesures d'atténuation des risques, telles que des zones tampons ; - aux risques de contamination des eaux souterraines par les produits de dégradation

Article 2

—

l'entretien ou l'étalonnage ne soient pas possibles, et liés notamment : -à une augmentation excessive des courants de fuite ; -au vieillissement des matériaux utilisés ; -à un accroissement excessif de la chaleur engendrée par le dispositif ; -à une détérioration

Article Annexe 1

—

Agents de détérioration. Principes de conservation des supports.

Article Annexe II

—

établissements doivent prendre des précautions pour réduire au minimum la contamination chimique, physique et microbiologique ; c) L'emballage, le transport et le stockage des aliments doivent être conçus de façon à éviter leur contamination, leur détérioration

Article 221-III/20

—

Entretien des garants Il faut inspecter périodiquement les garants utilisés pour les engins de mise à l'eau, en accordant une attention particulière aux zones traversant les gorges, et les remplacer lorsque cela est nécessaire du fait de leur détérioration

LEGIARTI000047321646

—

En comparant l'état des lieux dressé à l'arrivée et au départ du locataire, le bailleur pourra demander réparation des détériorations causées par le locataire.

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