regard des résultats obtenus par les précédents dispositifs conventionnels mis en place (avenant 20 à la convention médicale de 2005 et options démographie et santé solidarité territoriale de la convention médicale de 2011) et dans le cadre des évolutions

LEGIARTI000033869302

—

l'aptitude à conserver la traçabilité des interventions effectuées ; - la non-complexification des interventions futures ; - l'évolutivité (l'appareil, le produit, le procédé… pourra-t-il répondre ou évoluer, le cas échéant, pour répondre à des évolutions

Article Annexe I

—

août 2014 Lille Institut supérieur d'agriculture de Lille Management durable des productions agro-alimentaires 1er septembre 2010 31 août 2013 Nantes Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes Informatique Evolution

Article Annexe 3

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d'examen et de certification Préparer aux diplômes jeunesse et éducation populaire Autres compétences (à préciser) : Etudes et recherche Réaliser des actions d'expérimentation et de recherche propre à développer l'innovation et favoriser les évolutions

Article Annexe II

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évaluateurs. 1° Parcours d'aisance sur cordes chronométré Le candidat réalise, un parcours d'aisance sur cordes chronométré sur structure artificielle, en site naturel de type falaise ou en canyon sec pouvant mobiliser les techniques suivantes : - évolution

Article Annexe 6

—

LA FORMATION CONTINUE DES ANIMATEURS DES STAGES DE SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE DESTINÉS AUX CONDUCTEURS INFRACTIONNISTES Elle doit répondre aux besoins liés aux évolutions du public concerné par ces stages, aux enjeux de la recherche en matière

Article L412-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 01 > 97

Code de l'environnement

pratiques relatives aux propriétés génétiques ou biochimiques de cette ressource, à son usage ou à ses caractéristiques, qui sont détenues de manière ancienne et continue par une ou plusieurs communautés d'habitants mentionnées au 4°, ainsi que les évolutions

Article Annexe

—

Il (elle) s'adapte rapidement aux évolutions technologiques du secteur informatique. La réalisation du projet dont il (elle) a la charge nécessite de sa part organisation et gestion du temps.

LEGIARTI000046839285

—

-Le passeport d'orientation, de formation et de compétences serait effectif fin 2022 avec des évolutions fonctionnelles en 2023 et 2024, 1 Abstention de la CGT.

Article ANNEXE

—

C'est une profession à forte évolution technique en interactivité avec la haute technologique, le monde médical, d'où la nécessité pour les professionnels d'adapter régulièrement leurs connaissances tout au long de leur vie professionnelle.

LEGIARTI000027520215

—

Cette évolution se traduit, par exemple, par la fabrication de pare-soleil orientables, des supports destinés à recevoir des panneaux photovoltaïques et des menuiseries métalliques avec des profilés à rupture de pont thermique.

Article L6315-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 00

Code du travail

comporte également des informations relatives à la validation des acquis de l'expérience, à l'activation par le salarié de son compte personnel de formation, aux abondements de ce compte que l'employeur est susceptible de financer et au conseil en évolution

Article L5215-40-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 55 > 98

Code général des collectivités territoriales

étendu aux communes dont l'inclusion dans le périmètre communautaire est de nature à assurer la cohérence spatiale et économique ainsi que la solidarité financière et sociale qui sont nécessaires au développement de la communauté urbaine et à son évolution

Article Annexe 3-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33

Code de commerce

Histoire des collections publiques et privées ; évolution du marché de l'art. Langues vivantes Allemand. Chinois. Espagnol. Italien. Russe.

Article D351-20-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 16 > 45

Code de l'éducation

La subvention est susceptible d'être révisée en cours d'année pour tenir compte, le cas échéant, des évolutions de la quotité horaire de l'aide individuelle déterminée par la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées postérieurement

Article L142-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 55 > 46

Code minier (nouveau)

Ce bilan, qui en résume les étapes, comporte la synthèse des observations et des propositions recueillies assorties, le cas échéant, des évolutions apportées par le demandeur à son projet en réponse à ces observations.

Article L111-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 82 > 32

Code du cinéma et de l'image animée

que la diversité des formes d'expression et de diffusion cinématographique, audiovisuelle et multimédia ; b) La création et la modernisation des établissements de spectacles cinématographiques, ainsi que l'adaptation des industries techniques aux évolutions

Article L342-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 99 > 42

Code de l'énergie

réseau de distribution ; 2° 80 % lorsque les travaux consistant à remplacer ou à adapter les ouvrages existants, ou à créer des canalisations en parallèle de canalisations existantes pour en éviter le remplacement, sont rendus nécessaires par les évolutions

Article Annexe Ia

—

les secteurs et formes de restauration. 1.2 Contexte professionnel : Le contexte professionnel se caractérise par : - une réglementation de plus en plus exigeante, notamment dans les domaines de l'hygiène, de la santé et de la sécurité, - une évolution

Article 6

—

Pour les établissements ayant bénéficié d'un classement ou d'une évolution du nombre de lits classés entre le 31 décembre 2002 et le 1er janvier 2005, le coefficient est calculé en tenant compte également de la différence entre, dans le cas d'une évolution

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