X... ne conteste pas avoir détenu en vue de leur vente 140 kits permettant d'augmenter la puissance des moteurs de cyclomoteurs, ces dispositifs étant normalement réservés à la seule compétition motocycliste

à une obligation de prudence, et déclaré la décision opposable à la société Allianz Iard ; "aux motifs que le 21 août 2014, sur la CD 559, route de Bandol, à St-Cyr-sur-Mer, à 13 heures 55 , la motocyclette

Y... et son assureur, sa motocyclette et lui-même n'auraient pas été projetés, à la suite du choc avec le véhicule conduit par M.

Il a précisé qu'au moment de redémarrer, il a regardé dans son rétroviseur mais n'a pas vu la motocyclette. Entendu le 3 août 2017, M.

gouvernement à Mayotte, lui faisant connaître que les dispositions du décret n° 96-600 du 4 juillet 1996 modifiant certaines dispositions du code de la route relatives au permis de conduire les motocyclettes

tracteur agricole à hauteur de la roue avant gauche, alors que le tracteur se trouvait à l'arrêt ; Attendu, d'autre part, qu'il résulte du plan dressé par les Services de Police de N MES que le motocycliste

Y... avait entrepris de dépasser un autobus avec sa motocyclette et avait reconnu lors de sa déposition ne pas se souvenir d'avoir vu le clignotant gauche de l'autocar en action (arrêt, p. 9 § 6) ; que

réparation du dommage ne peut excéder le montant du préjudice ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, victime d'un accident de la circulation survenu le 8 mai 1997, alors qu'elle était passagère d'une motocyclette

Y... a été interpellé par des policiers municipaux à 1 heures 45 du matin, alors qu'il circulait sur une motocyclette, portant un casque qui n'était pas attaché, manifestement gêné pour manoeuvrer aisément

branches : Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que le 23 septembre 2004, à l'occasion d'une mission d'escorte de convoi exceptionnel militaire, la motocyclette

A... a été blessé le 31 mai 2011 dans un accident de la circulation alors qu'il circulait à Nice sur la Promenade des Anglais sur une motocyclette légère ; qu'il a été heurté violemment par l'arrière par

W..., qui pilotait une motocyclette, a été blessé après avoir percuté un taureau qui divaguait sur la chaussée. 2. Par jugement du 29 septembre 1998, un tribunal de grande instance a déclaré M.

I..., qui pilotait sa motocyclette assurée auprès de la société AGF, devenue la société Allianz IARD, a été blessé au cours d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit

[W] [M], né le [Date naissance 1] 1972 et alors âgé de 37 ans, a été victime, alors qu'il conduisait une motocyclette, d'un accident corporel de la circulation (accident de la vie privée) dans lequel a

[I] (le vendeur), une motocyclette d'occasion pour le prix de 1 800 euros ; qu'ayant vainement sollicité l'annulation de la vente, il a déclaré un sinistre auprès de sa société d'assurance qui a mandaté

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 14 mai 2006, alors qu'il conduisait une motocyclette, M.

Armand Z... ayant été mortellement blessé dans la collision de sa motocyclette avec le tracteur conduit par M. X..., les consorts Z... et la compagnie d'assurances FSI assistance assignèrent M.

X... et Y... ont été blessés, le second mortellement, dans un accident de la circulation n'impliquant qu'une motocyclette sur laquelle ils avaient pris place et appartenant à M.