Y... faisait valoir que toutes les radios facturées dont il était sollicité le remboursement par la MSA avaient été réalisées dans le module des soins et prothèses du pôle dentaire équipé des quatre appareils

K... faisait valoir que toutes les radios facturées dont il était sollicité le remboursement par la MSA avaient été réalisées dans le module des soins et prothèses du pôle dentaire équipé des quatre appareils

conclusions (cf. p. 5 à 7, prod.), Mme Y... faisait valoir que toutes les radiographies facturées dont il était sollicité le remboursement par la MSA avaient été réalisées dans le module des soins et prothèses

L... faisait valoir que toutes les radios facturées dont il était sollicité le remboursement par la MSA avaient été réalisées dans le module des soins et prothèses du pôle dentaire équipé des quatre appareils

conclusions (cf. p. 5 à 7, prod.), Mme W... faisait valoir que toutes les radiographies facturées dont il était sollicité le remboursement par la MSA avaient été réalisées dans le module des soins et prothèses

Par jugement en date du 27/02/2025, le tribunal de céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société LABORATOIRE DEREGNAUCOURT ET ASSOCIES (SARL) - fabrication de prothèses

Exposé des faits et de la procédure La SAS Dentaliste, constituée en 2013 pour exploiter un fonds de commerce de commerce de gros et de détail de prothèses et matériels dentaires, est dirigée par M.

En l'espèce, Mme [D] a fait réaliser en Espagne des actes de prothèses et d'implantologie dentaire entre le 28 septembre et le 3 novembre 2018.

Le Pr X... concluait son rapport le 23 octobre 1994 en disant que l'extraction de 14 était nécessaire et prévue ; que la dévitalisation de 15 était programmée pour la réalisation prothésique ; que l'état

d’entretien normal de l’ouvrage public et la condamne à indemniser ses préjudices à hauteur de 2 203,57 euros ; - par courrier en date du 3 octobre 2023, elle sollicite le remboursement des soins dentaires

2022 de la clinique [18] en Turquie faisant ressortir une date d'opération chirurgicale le 11 avril 2022 pour effectuer les opérations suivantes : opération all on 4 + comblement osseux + membrane + prothèse

l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 6 novembre 2003, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre Jean-Jacques LE X... des chefs d'exercice illégal de l'art dentaire

obligée à se déplacer en métropole, ce qui lui a occasionné des frais importants ; elle a en outre dû faire aménager son habitation et investir dans un lit médicalisé, des semelles orthopédiques, des prothèses

; qu'à la suite de l'échec de cette reconstruction et des reprises opérées par Mme K..., Mme C... a interrompu les soins durant plusieurs mois et son état bucco-dentaire s'est aggravé ; qu'elle a, avec

Z..., spécialiste en implantologie dentaire, en vue de permettre la mise en place, par elle-même d'une prothèse de molaire ; que, le 29 avril 1999, M.

le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Bourges, 15 décembre 1995), qu'avec l'accord préalable de la Caisse primaire d'assurance maladie, Mme Y... a bénéficié de soins prothétiques

X... a bénéficié de soins prothétiques dentaires; que la Caisse a refusé de les prendre en charge, en indiquant que ceux-ci n'avaient pas été réalisés conformément à l'accord préalable du dentiste-conseil

. -=-=-=-=-=-=- Grosse + expédition à : Expédition à : délivrées le EXPOSE DU LITIGE Mme [D] a fait réaliser dans la clinique DENTIFREE à [Localité 8] par le Dr [F] une solution prothétique