Codes de loi français

Article ANNEXE I

N° INSEE DÉPARTEMENTS, COMMUNES SUPERFICIE comprise dans le coeur (ha) Alpes-de-Haute-Provence 04006 Allos. 4 173,22 04061 Colmars-les-Alpes. 1 182,34 04096 Jausiers. 1 349,95 04100 Larche. 2 323,40 04226

Article Annexe I

Dimensionnement du plan d'épandage La superficie du plan d'épandage est réputée suffisante lorsque la quantité d'azote épandable issue des animaux de l'installation destinée à être épandu mécaniquement ou par les animaux eux-mêmes n'excède pas les capacités

Article Annexe III

Si celles-ci ne sont pas toutes dans le même état, un coefficient intermédiaire sera appliqué, tenant compte de la superficie respective de ces façades.

Article Annexe I

Leur surface utile d'ouverture n'est pas être inférieure à : 2 % si la superficie à désenfumer est inférieure à 1 600 mètres carrés ; à déterminer selon la nature des risques si la superficie à désenfumer est supérieure à 1 600 mètres carrés sans pouvoir

Article Annexe I

Leur surface utile d'ouverture n'est pas inférieure à : - 2 % si la superficie à désenfumer est inférieure à 1 600 mètres carrés ; - à déterminer selon la nature des risques si la superficie à désenfumer est supérieure à 1 600 mètres carrés sans pouvoir

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

d'un permis de construire et des affouillements réalisés sur l'emprise des voies de circulation), lorsque les matériaux prélevés sont utilisés à des fins autres que la réalisation de l'ouvrage sur l'emprise duquel ils ont été extraits et lorsque la superficie

Article 51

La superficie totale des terrains inclus dans les deux zones ne peut dépasser 600 hectares. Chaque zone peut comprendre de un à quatre sites non contigus.

Article cahier des charges

Chargement de l'exploitation La superficie fourragère de l'exploitation effectivement destinée au troupeau caprin est au minimum égale à 1 hectare pour dix chèvres avec un chargement global de l'exploitation inférieur ou égal à 1,5 UGB par hectare. 5.2.2

Article Annexe I

notamment leurs engagements et responsabilités réciproques ; - d'un tableau référençant les surfaces repérées sur le support cartographique et indiquant, pour chaque unité, les numéros d'îlots de référence PAC ou à défaut les références cadastrales, la superficie

Article 223 a-II-2/02

ouvertures permanentes pratiquées dans le bordé de muraille ou dans le pont situé au-dessus de ces espaces ou au-dessus, et, pour les navires construits le 1er janvier 2003 ou après cette date, dont la surface totale représente au moins 10 % de la superficie

LEGIARTI000034425616

les lieux sportifs Article L. 3335-4, troisième alinéa Code de l'environnement Agrément des conservatoires régionaux d'espaces naturels Articles L. 414-11 et D. 414-30 6 mois Code rural et de la pêche maritime Demande d'obtention d'une superficie

LEGIARTI000036979330

. - 2 % si la superficie à désenfumer est inférieure à 1600 m 2 2 Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. 2.3 Accessibilité L'installation est accessible pour permettre l'intervention des services d'incendie et de secours

Article Annexe II

Ce document, qui peut être complété par l'utilisation de moyens multimédia, ne doit pas excéder 15 pages (complétées éventuellement d'annexes dont le total ne doit pas excéder 10 pages, format maximum A3 ou équivalent en superficie).

Article Annexe I

Cantonnement Les cellules de stockage sont divisées en cantons de désenfumage d'une superficie maximale de 1 600 mètres carrés et d'une longueur maximale de 60 mètres.

Article Annexe I

Cantonnement Les cellules de stockage sont divisées en cantons de désenfumage d'une superficie maximale de 1 600 mètres carrés et d'une longueur maximale de 60 mètres.

Article Annexe III

Environnement > superficies en hectares Autres renseignements sur les superficies en hectares 9.2.

Article Annexe I

d'inspection de l'établissement effectuée par les autorités sanitaires). x x 25 Les plans détaillés des locaux, certifiés par un architecte ou un autre professionnel habilité, avec indication de l'échelle et/ou de la surface des lieux, précisant la superficie

Article Annexe 3-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 84

L'existence d'une pièce réservée à chaque personne ou couple accueilli, sous le toit du demandeur, d'une superficie minimale de 9 m2 pour une personne seule et 16 m2 pour un couple, équipée d'une fenêtre accessible donnant directement sur l'extérieur

Article Annexe III

notamment leurs engagements et responsabilités réciproques ; -d'un tableau référençant les surfaces repérées sur le support cartographique et indiquant, pour chaque unité, les numéros d'îlots de référence PAC ou à défaut les références cadastrales, la superficie