[K] [Y], l'intimé, qui demande à la cour de : A titre principal : - dire et juger que [T] [Y] et [U] [Y] se sont rendus coupables d'un recel successoral au détriment de leur frère [K] [Y] de 69 tableaux

    Les précisions pertinentes sur la requête figurent dans le tableau joint en annexe. 4.

toque : 1983 ayant pour avocat plaidant Me Christine BAYET de la SELARL HB CONSEILS, avocat au barreau d'ANNECY, toque : 58 INTIMEE : Mme [J] [R] née le 02 Février 1942 à [Localité 5] (69

né le [...] à Lyon (69) [...]

Ce courrier comporte, par la suite, un tableau récapitulatif des valeurs " M " par année litigieuse en euros, un deuxième tableau récapitulatif des taux d'intérêt applicables par année litigieuse en pourcentage

lettre en date du 7 décembre 2012, la Caisse primaire d’assurance maladie des Bouches du Rhône (ci-après CPAM) a notifié à Monsieur [Q] [L] la prise en charge de sa maladie professionnelle au titre du tableau

total des travaux, soit 66. 136 euros, Madame X...aurait dû seulement se voir affecter la somme de 568, 77 euros (66. 136 euros X 86/ 10. 000 èmes) au lieu de 8. 723, 46 ¿, soit une différence de 8. 154, 69

En conséquence, il convient d'admettre ces déclarations de créances pour 4. 497, 69 ¿ (/ SARL X...) et 36. 638, 45 ¿ (/ SARL X... Z...).

acte sous seing privé en date du 17 septembre 1990, l’Office Public d’Habitations de la Ville de [Localité 3] devenu OPAC puis [Localité 3] HABITAT - OPH a donné à bail à Madame [Y] [G] l'appartement n°69

Le solde dû par la société GALENIX INNOVATIONS s'élève en conséquence à 358. 699, 69 dollars canadiens et non 396. 823 ou 395. 102 dollars canadiens comme mentionné sur le décompte actualisé au 22 février

Aleš Pejchal, président,   Tim Eicke,   Raffaele Sabato, juges, et de Renata Degener, greffière adjointe de section , Vu les requêtes susmentionnées introduites aux dates indiquées dans le tableau

Le rapprochement du tableau récapitulatif de paiement produit par la SARL MP avec celui communiqué par le comptable chargé du pôle de recouvrement spécialisé de l’Hérault établit que les sommes payées

conclut à l'annulation de l'ordonnance du 5 mars 2020 par laquelle la première vice-présidente du tribunal administratif de Marseille a liquidé et taxé les frais et honoraires de l'expert à la somme de 69

Ce dernier a fait parvenir un tableau résumant la situation des créances de la requérante au mois d’octobre 1999 (voir partie en fait).

B dans la société Eliz est reproduit dans deux tableaux présentés en page 11 et 12 de la proposition de rectification du 15 juillet 2014. A partir de ces tableaux, M.

-ART CONSEIL du tableau de [J] [V] « Étude » ; Contre remise du tableau de [J] [V] « Étude », CONDAMNER Monsieur [M] [S] à restituer à la société N.Z.B.

La société Cardarelli ne démontre pas non plus que les sommes de 500 euros et de 1 000 euros supplémentaires signalées dans le tableau récapitulatif joint à un courriel du 11 janvier 2015 correspondent

remis cause dès lors que les dispositions du code monétaire et financier ne s'appliquent pas aux transactions effectuées à l'étranger ; - l'excédent entre le montant des espèces mentionné dans le tableau

Au vu des tableaux produits à cet égard par M.

produits par l'administration sont inférieurs à ceux retenus par l'administration ; - certaines des immobilisations listées dans les tableaux de l'administration au titre de ces mêmes comptes ne figurent