La pratique de la masso-kinésithérapie comporte la promotion de la santé, la prévention, le diagnostic kinésithérapique et le traitement : 1° Des troubles du mouvement ou de la motricité de la personne ; 2° Des déficiences ou des altérations des capacités

Article 729

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 95

Code de procédure pénale

l'objet d'une prise en charge adaptée à sa situation à sa sortie de l'établissement pénitentiaire ou s'il justifie d'un hébergement, sauf en cas de risque grave de renouvellement de l'infraction ou si cette libération est susceptible de causer un trouble

Article L613-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 77 > 48

Code de l'éducation

Elles sont adaptées aux contraintes spécifiques des étudiants ou personnes bénéficiant de la formation continue présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé ou en état de grossesse.

Article L631-19-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 29

Code de commerce

d'au moins cent cinquante salariés ou constituant, au sens de l'article L. 2331-1 du code du travail, une entreprise dominante d'une ou de plusieurs entreprises dont l'effectif total est d'au moins cent cinquante salariés est de nature à causer un trouble

Article ANNEXE

—

Le chapitre II concerne les troubles psychiques. Il est organisé également en deux sections, l'une concernant les enfants et adolescents, l'autre les adultes.

Article 333-2.12

—

Toutefois si, avant la huitième année, il est constaté lors d'une visite réglementaire une usure anormale, la station-service, en accord avec les services locaux des affaires maritimes, doit procéder aux essais prévus pour la huitième année.

Article Annexe I

—

BOÎTIER, CRÉMAILLÈRE DE DIRECTION, PIVOT DE FOURCHE 2.1.1.a.6 Conduite anormalement dure Mineure 2.1.1.a.7 Endommagement ou mauvaise fixation Majeure 2.1.2.

Article 69

—

auxiliaires médicaux, sauf pour ceux qui sont mentionnés au 1° ci-dessus ; 5° 15 % pour les frais d'examens de biologie médicale, sauf pour ceux qui sont mentionnés au 1° ci-dessus ; 6° 15 % pour les médicaments principalement destinés au traitement des troubles

Article 4

—

obligations du locataire pour un motif autre que le non-paiement du loyer, des charges, du dépôt de garantie, la non-souscription d'une assurance des risques locatifs ou le non-respect de l'obligation d'user paisiblement des locaux loués, résultant de troubles

LEGIARTI000026418437

—

PSRS) la notion transversale et continue de parcours, déclinée dans les SROMS suivant deux approches : populationnelles (parcours des personnes âgées, des personnes handicapées, des personnes en situation de précarité, des adolescents présentant des troubles

Article Tableau n° 21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 20 > 34

Code rural (nouveau)

2,2,2-trifluoroéthane, 1,2-dichloro-1,1-difluoroéthane, 1,1-dichloro-1-fluoroéthane DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies Troubles

Article 706-53-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 21 > 16

Code de procédure pénale

livre I du code de la justice pénale des mineurs ; 3° D'une composition pénale prévue par l'article 41-2 du présent code dont l'exécution a été constatée par le procureur de la République ; 4° D'une décision d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble

Article Annexe I

—

Toute observation concernant un comportement anormal des animaux ; 10. La référence à tout résultat d'analyse obtenu en vue d'établir un diagnostic sur les animaux de la bande ; 11.

Article 16

—

Le véhicule ou, si possible, seulement sa benne est immobilisé tant qu'une équipe spécialisée en radioprotection n'a pas récupéré le(s) déchets(s) responsable(s) de cette radioactivité anormale.

Article Annexe III

—

en charge de la basse vision3060907UE28 Méthodologie, documentation et bibliographie scientifique28101UE37 Diagnostic et projet de soins830383UE6 Anglais010101Stage (280 h) 8Total semestre 410017827830Semestre 5UE29 Vision et troubles

Article Annexe

—

(a) Tout trouble significatif du rythme ou de la conduction exige la réalisation d'un bilan par un cardiologue reconnu par le CMAC.

Article Annexe II : Tableau n° 12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

trifluoroéthane ; 1,2-dichloro - 1,1-difluoroéthane ; 1,1-dichloro - 1-fluoroéthane DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies - A - - A - - A - Troubles

Article Annexe I à l'art. R434-32 (10)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 66

Code de la sécurité sociale

- Fistule d'un pyothorax selon la taille de la cavité pleurale résiduelle et l'importance de la suppuration 10 à 20 - Rétrécissement de la trachée 10 à 20 A ces taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé pour les troubles de la fonction respiratoire

Article R3211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 97 > 20

Code de la santé publique

Le programme ne comporte pas d'indications sur la nature et les manifestations des troubles mentaux dont souffre le patient, ni aucune observation clinique, ni la mention ou les résultats d'examens complémentaires.

Article L712-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 46

Code de l'éducation

initiées et animées par des étudiants ou des enseignants-chercheurs, au sein des établissements comme sur le territoire de rayonnement de l'établissement ; 7° Les mesures nécessaires à l'accueil et à la réussite des étudiants présentant un handicap ou un trouble

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