Bernard Albert, par une convention du 20 décembre 1988, une mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage ; que, par un marché du 18 février 1989, elle a confié aux sociétés Festa père et fils et Ghebbano

FAITS ET PROCEDURE Suivant acte sous seing privé en date du 26 mai 1986, la SCI DU 43 RUE HOUDAN (ci-après désignée la SCI ) a donné à bail à la société ALBERT THIEBAUT, pour une durée de neuf années

C... et tous occupants de son chef de la résidence universitaire Albert Châtelet, logement 125, bâtiment principal, sise rue Frédéric Combemale à Lille ; 2°) d’ordonner à Mme C... de lui rendre les

des services départementaux de l'éducation nationale de la Seine-Saint-Denis a affecté son fils, B C, au lycée Gustave Eiffel de Gagny et a rejeté ses autres vœux d'affectation, notamment au lycée Albert

C... et tous occupants de son chef du logement U 131 de la résidence universitaire Albert Camus, cité scientifique, dans la commune de Villeneuve d’Ascq ; 2°) d’ordonner à Mme B...

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE IL RESULTE QUE, SUIVANT ACTE SOUS SEING PRIVE DU 9 AVRIL 1966, ALBERT Y...

Par conclusions déposées le 7 août 2023, la SCCV Bordeaux Albert 1er demande à la cour de : - prendre acte des protestations et réserves d'usage de la SCCV BORDEAUX- ALBERT 1 ER sur la demande d'expertise

d'actifs à l'épouse séparée de Jean-Marcel Z..., alors en instance de divorce ; qu'en effet, ce dernier avait conservé des intérêts importants avec sa belle-famille, établie au Gabon, en particulier Albert

sans rechercher, comme elle y avait été invitée, si l'absence de tout refus par l'ARS de renouveler les autorisations nécessaires pour les activités de maternité et de chirurgie n'était pas de nature à faire

ALBERT X...

[S] le remboursement des grosses réparations, chiffrées par l'expert à 315 890 € HT et dont il avait constaté la réalité poste par poste, prétexte pris de ce que l'exposant ne justifiait pas avoir alerté

par Me Alberte ROTZEN-MEYZINDI 82, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Victoire Marie Pierre Y... épouse Z... ... 97224 DUCOS représentée par Me Alberte ROTZEN-MEYZINDI 82, avocat au barreau

ONT ECHANGE AVEC FLORIS Y..., LEUR COUSIN GERMAIN, DES PARCELLES DE TERRE QUE CE DERNIER A REVENDUES LE JOUR-MEME A ALBERT Y..., SON FRERE; QUE LES EPOUX X..., A... EN PLACE, A QUI ALBERT Y...

Albert X..., demeurant ... ; M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 janvier 2025, la société Albert Learning demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2

Albert X..., demeurant ... ; M.

Philippe C..., Albert E..., René B... et Alain A... porteront intérêts au taux légal à compter du 20 décembre 1983.

AVAIT SOUTENU DANS SES CONCLUSIONS, AVOIR ETE DANS LA NECESSITE DE SE METTRE EN RAPPORT AVEC LE SIEUR ALBERT X..., CLIENT DE SON CONFRERE Y..., FAIT QUI, DES LORS, NE DEVAIT PAS ETRE RETENU PAR LA CHAMBRE