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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
68df5bdccf4e7f1c37e1ccf3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
RG21800244 APPELANTE : Madame [S] [V] [Adresse 2] [Localité 1] comparante INTIMEE : Organisme [6] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Yann LE TARGAT de la SELARL VINCKEL - ARMANDET
Source officielleChambre Civile
62c3d46793e17a63792057b9
4 juillet 2022
4 juillet 2022
I have arranged for the patient to see Paul Jansz before he returns back to Noumea.
Source officielle3e chambre sociale
6285e1336a1876057df5d35c
18 mai 2022
18 mai 2022
Jugement du 27 NOVEMBRE 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT N° RG21601101 APPELANTE : [5] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Yann LE TARGAT de la SEP ALAIN ARMANDET
Source officielle3e chambre civile
6780badef25437b69df75b2c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BOUYGUES IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par la SELARL VINCKEL - ARMANDET - LE TARGAT - BARAT BAIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Victoire KOLINGAR-LHERMENIER
Source officielleService des référés
65a6d7f947251e2b2424b944
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[D] en est également auteur, arrangeur et s’en dit producteur. Les droits d’exploitation de ce titre ont été cédés à la société Universal music publishing et à la société Della Java, éditeurs.
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2600630_20260213
13 février 2026
13 février 2026
ARMANDLe greffier, signé J.-L.
Source officielle4ème B chambre sociale
6031f2a95da5862b1dc7d6f4
30 mai 2018
30 mai 2018
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Madame Sylvie ARMANDET
Source officielle4ème B chambre sociale
6031f2aa5da5862b1dc7d721
30 mai 2018
30 mai 2018
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Madame Sylvie ARMANDET
Source officielle4ème B chambre sociale
5fdd5da0ff4f99067c6ac8ad
19 septembre 2018
19 septembre 2018
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Madame Sylvie ARMANDET
Source officielle9e Chambre B
6034f911e1304d26c30bcceb
8 juillet 2016
8 juillet 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Madame Sylvie ARMANDET, Conseiller
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-629013-634433
8 octobre 2002
8 octobre 2002
According to the prosecution’s case, on 3 January 1996 Mr Mohamoud picked up W., a prostitute, and arranged to go to her home for sex.
Source officiellesoc
61372325cd58014677405fd2
6 octobre 1998
6 octobre 1998
René ZB..., demeurant à Concharlin Arandon, 38510 Morestel, 128 / Mme Pascale CA..., demeurant HLM Les Glières, Bâtiment 1 à Froges, 38190 Brignoud, 129 / M.
Source officielle9e Chambre B
616d96ac49ab036bbe279e4d
13 février 2015
13 février 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Mme Françoise FILLIOUX, Conseillère Mme Sylvie ARMANDET, Conseiller
Source officielle2ème chambre
DTA_2101285_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 novembre 2021, le centre hospitalier universitaire de Montpellier, représenté par Me Armandet, déclare s'en remettre à l'appréciation souveraine du tribunal
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001503_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 30 juin 2023 et le 25 octobre 2023, le centre hospitalier universitaire de Montpellier, représenté par Me Armandet, conclut au rejet de la requête et à ce qu
Source officielle2ème chambre
DTA_2201096_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 mai 2022, le centre hospitalier universitaire de Montpellier, représenté par Me Armandet, conclut à titre principal, au rejet de la requête et, à titre subsidiaire
Source officielleVice-Président GAYRARD
DTA_2104538_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
A B, représenté par Me Armandet, demande au tribunal : 1°) d'annuler le compte-rendu d'entretien professionnel au titre de l'année 2020 notifié le 7 avril 2021, ensemble le rejet de son recours hiérarchique
Source officielleURGENCES JU
DTA_2404375_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
ArmandLe greffier signé J.-L.
Source officielleURGENCES JU
DTA_2404376_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
ArmandLe greffier signé J.-L.
Source officielleURGENCES JU
DTA_2501016_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
ARMANDLe greffier, signé J.-L.
Source officiellePage 31 sur 114