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2 268 résultats pour « Arandel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613724e6cd58014677419513

Cassation

9 octobre 2007

9 octobre 2007

international (la société Araquelle) a assigné les sociétés Nestlé, Nestlé France, X...

Source officielle

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CC

cr

61372698cd58014677426d98

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

8, F14) ; que la société Arand LTD reçoit du courrier à l'adresse 74, ...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d99

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

8, F14) ; que la société Arand LTD reçoit du courrier à l'adresse 74, ... 75016 Paris (pièce G7-1) ; que les recherches sur le réseau internet font apparaître que la société Arand LTD dispose d'un site

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00280

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT), au haut-commissaire, dans laquelle ils dénonçaient les conditions dans lesquelles la société Calédonienne d'ingénierie (CI) avait été désignée comme arrangeur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100525

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

La page 5 se termine par "période couverte du 30/01/2009 au 30/01/2024; chaque mois en base exact/360 SCI ARUNDEL reçoit Euribor 1 mois et SCI ARUNDEL paie 3,73%.

Source officielle
CC

civ3

613722bbcd58014677400c18

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1994 par cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre, n° 148), au profit : 1°/ de la société Domicil, précédemment dénommée société HLM d'Arandon

Source officielle
CC

civ3

613722bbcd58014677400c19

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1994 par cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre, n° 149), au profit : 1°/ de la société Domicil, précédemment dénommée société HLM d'Arandon

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f405

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

Chantal B... reconnaissait et reprenait le déroulement des faits ; au cours du printemps 1992, Chantal B... avait été contactée une première fois par Basri Koyluk par l'intermédiaire de son compagnon Arakel

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00399

Cassation

16 avril 2013

16 avril 2013

Fiduciaire d'Ile-de-France et de Champagne-Ardenne (la société Fifca), la cession étant assortie notamment d'une clause de non-concurrence d'une durée de trois ans ; qu'estimant qu'une société dénommée Arantel

Source officielle
CC

soc

6137210fcd580146773f0a53

Cassation

28 novembre 1989

28 novembre 1989

pourvoi formé par Madame Nicole X..., demeurant ... (11ème), en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1986 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre-section A), au profit de la société anonyme ARNELL

Source officielle
CC

soc

613721cdcd580146773f784c

Cassation

4 février 1993

4 février 1993

Z... et la société Sullivan Fret, dont le siège est àrande Synthe Rue Louis Y..., et qui a d'ailleurs pris des conclusions devant la cour d'appel, alors que, selon le moyen, l'article 454 du nouveau Code

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300626

Cassation

16 septembre 2021

16 septembre 2021

[F] [T], [H] [T], [X] [T] et Mme [S] [T] (les consorts [T]) ont vendu à la société Araneus un immeuble situé lieudit « Tissandier » à Montflanquin au prix de 210 000 euros. 2.

Source officielle
CC

comm

6137216ccd580146773f3a29

Cassation

6 mai 1991

6 mai 1991

Genny dont le siège socal est sis Via Maggini 126 (60127), Ancona (Italie), 2°/ de la société à responsabilité limitée GN Ferreira dont le isège social est sis à Paris (1er), ..., 3°/ de la société Arnell

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6a10ba53cdc6046d479cdc76

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

barreau de TARASCON avocat postulant et Me Nathalie NIGLIO, avocat au barreau de NIMES avocat plaidant DEFENDEURS Monsieur Monsieur [V] [G], entrepreneur individuel exploitant le CENTRE EQUETRE DES ARNELLES

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00623

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

G..., auteur, compositeur, arrangeur, orchestrateur et réalisateur sous le pseudonyme de Prince AK, est l'auteur des paroles, avec M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a0fedddcdc6046d4788a9de

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Madame [S] [G] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 à 911 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Aurely ARNELL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a192506cdc6046d4753a58e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

LEADON ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 902 et 911-1 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Aurely ARNELL

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024448337

Admin. suprême

28 juillet 2011

28 juillet 2011

lequel le tribunal administratif de Grenoble a annulé les titres de perception des 12 juin et 17 décembre 2007 émis par le maire à l'encontre du syndicat des copropriétaires de la résidence "Les Arandelières

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a0fec71cdc6046d4788656b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[V] [X] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 902 et 911-1 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Aurely ARNELL

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63c79b8ada31367c908eb697

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

, filiale de la société de droit suisse Arundel AG.

Source officielle