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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2103052_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103135_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 28 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103275_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102143_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102262_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102408_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Délibéré après l'audience du 28 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102431_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Délibéré après l'audience du 28 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104345_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Virginie Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mai 2024.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104529_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104614_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 13 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1802515_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 4 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, conseillère, Rendu public par mise à disposition

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2000753_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 12 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller. M. Medjahed, premier conseiller.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2321487_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Délibéré après l’audience du 29 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303318_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Aubertin, avocate, représentant M.

Source officielle
TA

Prt, magistrat désigné R.778-3

DTA_2208281_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique, après présentation du rapport, les observations de Me Aubertin, avocate de Mme A.

Source officielle
CC

comm

61372332cd58014677406ac2

Cassation

27 octobre 1998

27 octobre 1998

/ de M. le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg, domicilié 67000 Strasbourg, 10 / du comité d'entreprise de la société anonyme Manufacture de bijouterie Aubertin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2306214_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, vice-présidente, pour statuer sur les

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00985

Cassation

29 juin 2021

29 juin 2021

Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil le 29 juin 2021 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Guerrini, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

61372305cd580146774046a1

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

Bézard, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

6137230acd58014677404a70

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Aubert, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

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