par Me Alain CURTI, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 4 Juillet 2023 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Olivier

Roger Maillach, demeurant 5, rue Jean Bullant, 66000 Perpignan, 5 / de Mme Andrée Normand, épouse Maillach, demeurant 5, rue Jean Bullant, 66000 Perpignan, 6 / de Mme Louisette Gingreau, épouse Olivier

douleurs ressenties à compter du mois de mars 2016, qui s'expliquaient par une tendinopathie inflammatoire de la coiffe des rotateurs avec présence de petites calcifications et une inflammation de la bourse

[W] [Z] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Olivier Fourgeot, avocat (D1369).

SOCIETE DE DIFFUSION DE VEHICULES INDUSTRIELS I) Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOURGES Me LE COULS BOUVET Copie délivrée le : à : TC

au RCS d'[Localité 4] sous le n°775 656 325, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Luc BOURGES

Conseil de Prud'hommes de VERDUN F05 / 3 24 octobre 2005 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : Madame Claudie X... ... 55400 ETAIN Comparante en personne Assistée de Me Olivier

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 27 février 2014), que, le 19 juillet 2010, la société Plantin participations

INVELAC, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 3] représentée par Me Olivier BOURRU avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me David LARRAT membre de

SOCIETE IDC PARTNERS SASU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5 ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, * Xavier BIANNE, Olivier

RG : 2025F01024 Monsieur [A] [R] Né le [Date naissance 1] 1960 [Adresse 1] Madame [K] [R] Née le [Date naissance 2] 1958 [Adresse 1] Madame [T] [J] [R] Née le [Date naissance 3] 2006 [Adresse 2] BOURG

SAS MAYFAIR VILLAGE, sise [Adresse 2] RCS [Localité 1] 903 243 111 - 2021 B 6052 Représentant légal : Cedric PAASCHE, Président, demeurant [Adresse 3] Comparaissant en personne, assisté par Maître Olivier

[D] [D] [O] né le 13 décembre 1983 à [Localité 3] (Haïti) de nationalité Haïtienne Non comparant, régulièrement convoqué à la dernière adresse connue Assisté de Maître Olivier CHIPAN, avocat du

C/ DEFENDEURS * Monsieur [C] [M], prise en sa qualité de Président de la société E-CARS SAS, [Adresse 3], * SASU E-CARS, [Adresse 4], Comparaissant par Maître Olivier LALANDE, Avocat au Barreau de

Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Monsieur Olivier

ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Monsieur Olivier

pas été ultérieurement annulée ; qu'il aurait donc pu bénéficier de la plus-value-immobilière qui a affecté le lieu de situation des terrains ; que la cour observe que les deux rapports rédigés par Olivier

chemin du Merlan, cité des Oliviers, bâtiment A 8 à Marseille (14e) (Bouches-du-Rhône), 15 / Mme XC..., demeurant Le Logis des pins, bâtiment GH au Pradet (Var), 16 / M.

Centre, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 2°/ à la société Zanni Olivier, société civile professionnelle, dont le siège est [...], pris en qualité de mandataire liquidateur

R.G : 00/03808 décision du Tribunal de Grande Instance BOURG-EN-BRESSE au fond du 13 avril 2000 RG N°199903266 SA GMF SA GMF C/ X... Y...