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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-68989
25 avril 2005
Richard Bird and M.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-210384
10 mai 2021
page-break-after:avoid } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 31 May 2021 THIRD SECTION Application no. 24228/18 Tonin BIBA
cr
6079a89d9ba5988459c4e433
21 février 1968
ET A SON CONSEIL, MAITRE BIRDER, QUE "L'AFFAIRE SERA APPELEE A L'AUDIENCE DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DU 16 JANVIER 1964"; QU'AINSI LES PRESCRIPTIONS DE L'ALINEA 1ER DE L'ARTICLE 197 DUDIT CODE ONT
Référés et Recours
6274bd4a2799a9057d5dd237
5 mai 2022
En outre, il produit aux débats une attestation de l'agence Birdie en date du 2 janvier 2022, selon laquelle il est propriétaire d'une maison dont la valeur s'élève à 2 200 000 €.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2604867_20260326
26 mars 2026
B..., ressortissant algérien né le 24 juillet 1974 à El Biar, a sollicité la délivrance d’un duplicata de celui-ci.
Pôle 5 - Chambre 9
5fdd198965f268834b8c660b
11 octobre 2018
Représentées par Me Julien Y... de la SELARL DUBAULT/BIRI, avocat au barreau D'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et907du code de procédure civile
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2515658_20260102
2 janvier 2026
A..., ressortissante algérienne née le 21 février 1966 à El Biar, a sollicité son admission exceptionnelle au séjour le 14 juin 2024 sur le site « démarches-simplifiées » de la préfecture de l’Essonne.
Cour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd86206
18 juin 2002
avocat au barreau de MONTPELLIER) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de CAHORS en date du 29 Janvier 2002 d'une part, ET : Monsieur José X... né le 01 Avril 1958 6 allée Pierre Loti 46130 BIARS
11e Chambre B
616355d1bf1fa7f870d29fd6
30 juin 2011
personnellement par Monsieur [N] dans la copropriété [Adresse 8] (facture du 3 septembre 2007); Attendu que dans le cadre de ses opérations d'expertise consécutives à ce sinistre, le Cabinet d'experts BIEA
comm
613720a5cd580146773ece15
4 novembre 1987
(GSV), société de droit américain dont le siège social est 83-56, Bird C..., Miami, Florida 33155 (USA), en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1986 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre,
3ème chambre
DCA_22TL22524_20231229
29 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2022, Mme B, représentée par Me Billa, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre
10ème chambre
DTA_2318878_20250203
3 février 2025
B a été admis en première année de " master of science BIHAR - Big data and AI " au sein de l'école supérieure des technologies industrielles avancées, située à Bidart (Pyrénées-Atlantiques), au titre
1ère Chambre
DTA_2404918_20241121
21 novembre 2024
B A C, ressortissant algérien né le 16 décembre 1995 à El Biar, est entré en France le 5 juillet 2016 sous couvert d'un visa de court séjour.
ORTA_2600786_20260130
30 janvier 2026
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27 août 2012
représenté par Me Nathalie BIRAC-TURCON INTIMÉS M. Jérôme X... né le 08 Octobre 1944 à UNIA-YATE (98834) demeurant... M. Gaston A... né le 05 Mai 1961 à UNIA-YATE (98834) demeurant...
Pôle 5 - Chambre 16
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24 janvier 2023
légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant : Me Jalal EL AHDAB, de L'AARPI BIRD
63d0d62c81a7b805de12b702
Chambre Sociale-1ère sect
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10 mai 2022
La gazométrie artérielle retrouve une hypercapnie : PCO2 46, P02 82, bicar 30, saturation à 96 %.
chambre 1-6
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3 avril 2025
Mas de Boudan Arteparc, Bâtiment A, 30000 Nîmes et comparant par Me Laurent SIMON membre de la SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, Avocat (P73) ET : SARL MILLESIME anciennement dénommée SARL BIRD
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15 avril 2025
ANTARES 1707, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocats postulants au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par l'AARPI BIRD & BIRD AARPI, avocats
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