CHRISTIAN, DE SORTE QUE L'ARRET N'AURAIT PU, SANS SE CONTREDIRE, ET SANS DENATURER LA CONVENTION DES PARTIES, STATUER COMME IL L'A FAIT ; MAIS ATTENDU QU'APRES AVOIR RELEVE QUE JEAN X...

Frédéric Christian Roland Y...

RG N : 13/ 00286 AFFAIRE : SAS EDI PROCESS prise en la personne de son représentant légal, Monsieur Robert X..., C/ Me Me Christian Z... désigné en qualité de Liquidateur de la SAS EDI PROCESS

Christian et Rosino Y... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 20 décembre 2005, MM. Christian et Rosino Y... (les consorts Y...) se sont engagés à céder à M.

CHR LOGISTIQUE [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 832 562 086 Représentée par Me Christian ATCHRIMI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1625 INTIME Monsieur [O] [S] [D] [L] [Adresse

aux parties que l'incident était mis en délibéré, avons rendu le 09 avril 2026, l'ordonnance suivante : Le 07 mars 2019, la SASU Les Pains d'Arnaud a souscrit auprès de la SA AXA France IARD un contrat

La société ALPA MANUTENTION demande la condamnation de la société ORANGE au paiement de 9.127,97 euros pour couvrir les frais de réparation du toit et du câble.

Sur les créances au titre des comptes courant et du prêt, il est produit quelques pièces : convention d'ouverture de compte courant pour chaque société ; dernier relevé de compte au 3/ 07/ 2008 avec un

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour M. X..., demandeur au pourvoi principal.

Christian Y..., contre l'arrêt n° 184 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 18 mai 2016, qui, dans l'information suivie contre M.

Christian X... comme étant nouvelles.

; QUE CHRISTIAN Y...

Christian X... C/ Mme Marie Thérèse Y... épouse X...

Délibéré à l'issue de la séance du 21 juin 2023 où siégeaient : Mme Christine Maugüé, présidente adjointe de la section du contentieux, présidant ; M. Pierre Collin, M.

Madame Christine Y... épouse X... née le 04 mars 1961 à FOISSIAT (01340) de nationalité française, demeurant...

Rôle No 07 / 03238 Christian X... C / S. A. R. L.

Sur ce, la Cour, Sur le contrat écrit d'agent commercial de M. Christian Y... M.

- signé par Madame Lysiane LIAUZUN, présidente et par Madame Christiane BOUDET, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Ce contrat de prêt est un contrat à durée déterminée qui comporte un terme.

Christian AAAAAA..., 166°/ Mme Elisabeth AAAAAA..., domiciliés [...], 167°/ M.