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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
5fdeb3108d77e1854e3f420f
26 juin 2018
26 juin 2018
Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Assesseur : Madame Christine GROS, Conseiller, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielle1ère Chambre
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29 octobre 2019
29 octobre 2019
Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Madame Brigitte ANDRÉ, Conseillère, Assesseur : Madame Christine GROS, Conseillère, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielle1ère Chambre
5fdbb8371eba70975b26b0a2
5 février 2019
5 février 2019
Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Madame Brigitte ANDRÉ, Conseillère, Assesseur : Madame Christine GROS, Conseillère, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielle1ère Chambre
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11 décembre 2018
11 décembre 2018
Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Madame Brigitte ANDRÉ, Conseillère, Assesseur : Madame Christine GROS, Conseillère, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielle1ère Chambre
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25 octobre 2016
25 octobre 2016
Marc JANIN, Conseiller, Mme Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 12 Septembre 2016
Source officielle1ère Chambre
6034ae5f965e3a9a60441b70
18 octobre 2016
18 octobre 2016
Marc JANIN, Conseiller, Mme Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 05 Septembre
Source officielle1ère Chambre
6034de117d36c608eeb2559b
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Marc JANIN, Conseiller, Mme Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 06 Juin 2016 devant
Source officielle1ère Chambre
60354c0ea668b475425c2e3b
17 mai 2016
17 mai 2016
Marc JANIN, Conseiller, Mme Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé MINISTÈRE PUBLIC : Mme Anne PAULY, Avocat Général
Source officielle1ère Chambre
60364ce562ec6aae231b573f
17 novembre 2015
17 novembre 2015
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielle1ère Chambre
5fd95b282d9558457ad13914
18 février 2020
18 février 2020
Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Madame Brigitte ANDRÉ, Conseillère, Assesseur : Madame Christine GROS, Conseillère, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2102314_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 février 2022, la société JPV Bâtiment, représentée par la SCP Bali - Courquin - Jolly - Picard, demande au juge des référés, sur le fondement
Source officielleRéférés
66fc5171134fd24f9cc94a78
1 octobre 2024
1 octobre 2024
VALENCIENNES, D'une part, DEFENDERESSE L’association EHPAD DU PAYS DE CONDE, sise [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège; représentée par la SCP COURTIN
Source officielle7ème Chambre
DTA_2508781_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
A..., représenté par Me Courtin, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 9 août 2025 par lequel la préfète de la Savoie l’a obligé à quitter le territoire français sans délai et lui a interdit
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008166067
27 juillet 2005
27 juillet 2005
des redressements des revenus fonciers perçus par la société civile immobilière La Caravelle et fixé la valeur vénale au 25 mai 1989 des locaux vendus par la société civile immobilière du Pont de Courtine
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008166075
27 juillet 2005
27 juillet 2005
des redressements des revenus fonciers perçus par la société civile immobilière La Caravelle et fixé la valeur vénale au 25 mai 1989 des locaux vendus par la société civile immobilière du Pont de Courtine
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008166081
27 juillet 2005
27 juillet 2005
des redressements des revenus fonciers perçus par la société civile immobilière La Caravelle et fixé la valeur vénale au 25 mai 1989 des locaux vendus par la société civile immobilière du Pont de Courtine
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008179493
28 juillet 2004
28 juillet 2004
l'UNION DEPARTEMENTALE DES COMITES DE DEFENSE DES CHASSEURS DE GIBIER D'EAU DE LOIRE-ATLANTIQUE, dont le siège est ..., l'ASSOCIATION DE CHASSE MARITIME DU CALAISIS, dont le siège est ... du Petit Courgain
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60342c66566ffd1e4cc3ad6f
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Greffier, lors des débats : Madame Josélita COQUIN ARRET : - Contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007717315
13 mars 1987
13 mars 1987
enregistrés les 5 juillet 1985 et 25 octobre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE NATIONALE DE CONSTRUCTION QUILLERY, dont le siège est Immeuble Central La Courtine
Source officiellesoc
61372175cd580146773f3eee
15 mai 1991
15 mai 1991
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme, société Nationale de Construction Quillery, dont le siège social est Bât 410 PP, 39, la Courtine
Source officiellePage 31 sur 101
COURQUIN, Michel, André, Henri
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Date du jugement : 09 avril 2026 Exploitant agricole Désignation de la SELARL WRA représentée par Me Pierre-François ROUHIER, 37 Rue Belvalette, 62200 BOULOGNE SUR MER, en qualité de mandataire judiciaire auprès de qui les créanciers pourront déclarer leur créance dans les deux mois du jour de la parution dudit jugement au BODACC. - N° RG : 26/00552
14/04/2026
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COURQUIN, Mathieu
29/03/2026
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STEPHANE COURQUIN
27/03/2026
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SELARL DOCTEUR MAITE COURQUIN
15/03/2026
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DUPONT, Sandra, Marie, COURQUIN
06/03/2026
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