DU CODE CIVIL, ET DE L'ORDONNANCE 67-581 DU 13 JUILLET 1967, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE, ATTENDU QUE LA SOCIETE FERRARI, QUI EMPLOYAIT DOUBLET

Le présent recours constitue donc un doublon de cette précédente requête, déjà accompagnée de toutes les pièces et écritures produites à nouveau dans le présent recours.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 septembre 2021, l'association Patrimoine et cadre de Vie Dourdan (APAVIE), demande au tribunal d'annuler l'arrêté n° PC 91200 20 10024 et

B A, représenté par Me Castelbout-Dourlens, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 48 SI du 13 juillet 2023 du ministre de l'intérieur et des outremer invalidant son titre de conduite pour solde

A B, représenté par Me Castelbout-Dourlens, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 48 SI du 11 juillet 2023 du ministre de l'intérieur et des outremer invalidant son titre de conduite pour solde

D C est propriétaire d'une parcelle cadastrée AL 4 située au lieudit de Beaurepaire à Dourdan. Son père, M.

En soulevant un sceau d’eau pour le vider, la victime s’est coincée l’épaule gauche et a ressenti une forte douleur ».

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que le jugement attaqué (tribunal d'instance de Doullens

COMMERCE DE ROANNE Jugement du 21 janvier 2026 Références : Rôle n° 2025L00428 / Procédure n° 2018J00033 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de la SARL GARAGE DOURDEIN

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle DOUILLET

I, Mme G, Mme M et du syndicat CGT des personnels du centre hospitalier Etampes/Dourdan est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme O H, Mme A J, M. L T, M.

Auvergne-Rhône-Alpes a décidé de rejeter son offre en vue de l'attribution du marché relatif à la fabrication et à la livraison de barnums aux couleurs de la région, et de retenir l'offre de la société Doublet

part, s'être prononcée sur d'autres éléments accréditant une connaissance du fait dommageable en 2004, et notamment la circonstance selon laquelle le rapport d'expertise Béraud avait constaté que "le doublet

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 septembre 2024, le centre hospitalier Sud Essonne Dourdan-Etampes, représenté par Me Houdart, avocat, demande au juge des référés : 1°)de rejeter la requête

Z... et les héritiers des architectes X... et Y... à lui verser la somme de 3 125 705 F et la société Dourson à lui verser la somme de 76 000 F ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle DOUILLET

, membre de la SELARL DOURDIN-ROBINET, avocat au barreau de [Localité 3], Madame [O] [T] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 3] 13 ([Localité 3]) [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité

Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre Mme Françoise BARUTEL, conseillère Mme Déborah BOHÉE, conseillère