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24 391 résultats pour « Eric APPFEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

6926d43277bf00d0f5ed885d

Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

[C] a interjeté appel le 23 août 2023.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e38a

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 29 JUIN 2011 R.G. No 10/00902 AFFAIRE : Eric X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ere Chambre

63be638713ef607c90ab652d

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

L'EARL Thivolle Eric a relevé appel par déclaration du 29 janvier 2021.

Source officielle
CC

cr

éesc/Philippe X

61372566cd5801467741d664

Cassation

21 février 1996

21 février 1996

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL

Source officielle
CC

cr

61372575cd5801467741decc

Cassation

3 avril 1996

3 avril 1996

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, du 7 février 1995 qui, pour construction sans permis, l'a condamné à 5 000 francs d'amende avec sursis et a prononcé une mesure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 18 Mars 2008c/Monsieur X

6253caf7bd3db21cbdd8c8ed

Appel

2 décembre 2008

2 décembre 2008

Eric, le 18 Mars 2008, son appel étant limité aux dispositions pénales M. le Procureur de la République, le 18 Mars 2008 contre Monsieur X...

Source officielle
CC

cr

6079a8ca9ba5988459c4ef36

Cassation

5 février 1998

5 février 1998

Eric, - Y... Dominique, épouse Z..., - A...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00527

Cassation

21 mai 2025

21 mai 2025

en juge d'appel de celui-ci, la cour d'appel a violé l'article L. 131-4, alinéa 3, du code des procédures civiles d'exécution, ensemble l'article 1199 du code civil. 2°/ que le premier arrêt de la

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CC

cr

6079a86f9ba5988459c4d487

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, en date du 29 mai 2001, qui les a condamnés, le premier à 3 ans d'emprisonnement et 20 000 francs d'amende pour association de

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CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d605

Appel

1 février 2011

1 février 2011

Par conclusions oralement soutenues à l'audience, monsieur Eric X..., formant appel incident, demande à la cour de confirmer le jugement sur la rupture du contrat de travail de le réformer sur les conséquences

Source officielle
CC

comm

6137246dcd580146774156bc

Cassation

15 mars 2005

15 mars 2005

Eric X..., pour l'intégralité de son montant ; qu'ainsi la cour d'appel, en ne s'expliquant pas sur ce moyen des écritures d'appel de la liquidatrice, a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure

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CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c60d

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

juillet 2006 suivant déclaration d'appel du 13 Juillet 2006 APPELANT : Monsieur Eric X... ... 26500 BOURG LES VALENCE Représenté par Me Jean POLLARD (avocat au barreau de VALENCE) INTIMÉE

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CA

Chambre civile 1-2

69fd6fd2cdc6046d47021d33

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre civile 1-2 Minute n° N° RG 25/01667 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XCIT AFFAIRE : S.C.I.

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CC

cr

613726a4cd580146774274df

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

Gilles, SOCIETE CLINIQUE DE LA CHATAIGNERAIE venant aux droits de la SOCIETE CLINIQUE DE BEAUMONT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 14 avril

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

69d892e8cdc6046d47bbda62

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Copies exécutoires République française délivrées aux parties le : Au nom du peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 09 AVRIL 2026 (n° , 3 pages) Numéro

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CC

civ2

60794b7e9ba5988459c43437

Cassation

12 juin 1985

12 juin 1985

ET ERIC Z... VOULURENT ALLUMER UN FEU ; QU'APRES ETRE ALLE CHERCHE UNE NOURRICE D'ESSENCE, ERIC Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd88

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 MARS 2008 No 2008/152 Rôle No 06/00635 Eric X...

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CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c84c

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Appels Correctionnels, Sur appel d'un jugement du T.G.I.

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CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875a0

Appel

7 juin 2005

7 juin 2005

SOUDEIX (S.E.B.S.) c/ Monsieur Eric Y... S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

êt et du solde débiteur du compte courant, dirigéec/Monsieur et Madame Eric X

6253c931bd3db21cbdd8788d

Appel

17 mars 2005

17 mars 2005

La Banque Populaire LOIRE et LYONNAIS a régulièrement fait appel de cette décision dans les formes et délai légaux.

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