Il a présenté les lésions initiales suivantes : - un traumatisme crânien responsable d’une fracture de l’os temporal gauche avec une lame d’hématome sous-dural et des contusions hémorragiques en regard

Florian Blazy, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de Mme A et de la SCP Didier, Pinet, avocat de M. B, - les conclusions de M.

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la caisse primaire

[S] plusieurs facteurs de contamination par le VHC': un tatouage du bras gauche, l'exérèse d'un kyste de l'épaule gauche vers 1978, une chirurgie pour fracture du nez en 1971, une hémorroïdectomie et une

On retrouve une petite protusion extra foraminale gauche En L551, il n'y a pas de hernie ou de protrusion ni de rétrécissement canalaire. Les foramens sont libres.

[E] a tourné à gauche pour rejoindre la gare routière, malgré l’interdiction de la signalisation, et que M. [A] a entamé un dépassement par la gauche.

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.

Août 1980 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jean-michel PENIN, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société [O] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Fabien

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Fabienne TROUILLER, Conseillère Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère

A, qui a été mis à disposition en qualité de délégué du préfet de la Gironde, agissant au nom du ministre de la Ville, dans les quartiers de la rive gauche de l'agglomération bordelaise à compter du 1er

Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat du Département des HAUTES-ALPES et de Me Goutet, avocat de M. Robert X..., - les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Drai, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme P... Y... veuve T..., M. K... T..., Mme N... T..., Mme M...

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Fabiani et Luc-Thaler, avocat aux Conseils pour les époux Y....

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER de la VARDE, et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

à PARIS, le vingt-sept mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN et FABIANI

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat aux Conseils pour M. X....

écartée que s'il existe une anomalie rendant l'atteinte inévitable pour réaliser l'intervention ; qu'en décidant après avoir constaté que l'enfant présentait à la naissance une embarrure pariétale gauche

compagnie l'AUXILIAIRE, société mutuelle des assurances du bâtiment et des travaux publics dont le siège est à Lyon (Rhône), 50, cours Franklin Roosevelt, 9°/ de Monsieur Jean-Louis H..., demeurant à Garches