AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1 / M.

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 25 MAI 2022 Mme [S] [J], domiciliée [Adresse 1], a formé

néglige de relever appel du jugement l'ayant condamné en première instance ou de se joindre au recours recevable formé par son consort, ce jugement a force de chose jugée contre lui, même s'il est réformé

Z... font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes formées contre le liquidateur de la société XY 2Z, la MAF, M. et Mme A... et la société l'Équité, alors, selon le moyen : 1°/ que les contrats légalement

Le Béton mécanique, n° S 03-21.141 formé par la société L'Industrielle du béton, n° U 03-21.005 formé par la société Préfall, n° Y 03-21.032 formé par la société Morin système architectonique (MSA), n

S..., domiciliés tous deux [...], ont formé les pourvois n° R 18-25.938 et D 19-19.675 contre l'arrêt rendu le 5 décembre 2018 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre B), dans le litige les opposant

[R] [N], domicilié [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° V 23-11.840 contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2022 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 2e chambre section A), dans le litige les opposant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme M... X..., 2 / Mme B...

Z... et Mme A... font grief à l'arrêt d'avoir confirmé l'ordonnance déférée, alors, selon le moyen, que le non-respect éventuel des prescriptions édictées par l'article 732 de l'ancien Code de procédure

H..., épouse T..., domiciliés tous deux [...], ont formé le pourvoi n° F 19-11.443 contre l'arrêt rendu le 29 novembre 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), dans le litige les opposant

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé

Thierry X... avait lui-même formée et a débouté Mme Valérie X... de sa demande en dommages-intérêts dirigée contre sa mère pour des pénalités et amendes payées par la succession ; Sur les deux moyens

les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE et de Me ODENT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) M.

[A] [E], 2°/ Mme [K] [O], épouse [E], domiciliés tous deux [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° K 19-25.477 contre l'arrêt rendu le 29 août 2019 par la cour d'appel de Papeete (chambre

Y..., ès qualités, a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 16 décembre 1997, où étaient présents : M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.