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769 résultats pour « Gladin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00470

Cassation

3 mai 2012

3 mai 2012

. ; que, par la suite, Mme Z...a été judiciairement nommée administrateur provisoire de la société Ponthieu 36, puis sa mission, prorogée, a été confiée à la société Bauland-Gladel et Z... ; que Daniel

Source officielle

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CAA

3ème chambre

DCA_24TL01077_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

’insuline degludec, substance active du médicament Tresiba, qui est une insuline d’action prolongée, ne pourrait pas être substituée par d’autres insulines d’action prolongée telles que l’insuline glargine

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2404045_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Cependant, le préfet du Bas-Rhin fait valoir sans être contredit que, s'agissant des trois autres médicaments non disponibles, il existe au Tchad des stylos injectables d'insuline glargine prérempli (équivalent

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03146

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

sur les causes du décès de Jérôme B..., homme de 25 ans, en pleine santé si on en croit les examens médicaux préalables favorables à son embauche, qui a été enseveli sous des mètres cubes de terre glaise

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6037154b30e803af9e605590

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

social [Adresse 1] [Adresse 3] Représentée par Me Loïc BUSSY, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Patricia LE TOUARIN LAILLET, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Brigitte AUBRY-GLAIN

Source officielle
CA

Chambre Civile

69f97adecdc6046d47a144aa

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

[Q] père avait lancé depuis son appartement des glaçons dans la piscine dont un avait atteint leur fils, au niveau de l''il.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-209205

Admin. suprême

16 mars 2021

16 mars 2021

The Supreme Court lastly held that the most glaring evidence of the applicant’s knowledge that the nolle prosequi applied only to himself was the fact that, according to the court records of 10 April 2014

Source officielle
TJ

Service des référés

65a5867b919da7c4f178f0a0

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

présentant la cigarette électronique comme une aide à l'arrêt du tabac ou ayant des effets sur la survenue des migraines, le graphisme autour de chaque cigarette électronique, fait de fruits frais et de glaçons

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100990

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

2016 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Etablissements Coquet, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Gladel

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6a18862fcdc6046d4746c7a4

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Daniel GLANDIER, CADRE-GREFFIERE : Madame Cécile TREBOUET, DEMANDERESSE : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86ee7

Appel

10 février 2004

10 février 2004

représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Z... le siège social est 370 rue Saint Honoré 75001 PARIS représentée par Me NARRAN, avoué assistée de la SCP DE CESSEAU GLADIEFF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d61b

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

.- mandataire judiciaire de SARL CFPN ... 69003 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP BALAS ET METRAL, avocats au barreau de LYON SELARL BAULAND GLADEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936be

Appel

25 octobre 2016

25 octobre 2016

en personne, assisté de Me François GREGOIRE de l'AARPI LCG Avocats, avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** SA SOPRA STERIA GROUP, venant aux droits de la SA STERIA ZAE Les Glaisins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd9497b

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Pendant la même période, la locataire a continué à payer son loyer sans la moindre récrimination ou remarque, et ce alors que la bâtiment abritant la production industrielle de glaçons est qualifié de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1004JUD000743418

Admin. suprême

4 octobre 2022

4 octobre 2022

The evidence collected by the inquiry was conflicting and pointed to glaring inconsistencies in the statements of the implicated State agents.

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7200

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

. à Fontaine (Isère), 206°/ Mme Monique GF..., demeurant ..., Le Belvédère 1 à Seyssinet-Pariset (Isère), 207°/ Mme Marie-Rose GG..., demeurant ..., 208°/ Mme Liliane GH..., demeurant ... à La Glacenie

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01093_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

humaine " éditée par le ministère algérien chargé de la santé, que d'autres spécialités pharmaceutiques contenant le même principe actif que le Levemir, ainsi que des médicaments contenant de l'insuline glargine

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2406554_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Toutefois, il résulte de la fiche MedCOI produite par le préfet que le traitement par insuline glargine injectable prodigué au requérant est disponible au Nigéria et que si des services spécialisés pour

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2420529_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

B... souffre de diabète et d’hypertension artérielle pour le traitement desquels il se voit prescrire plusieurs médicaments tels que la metformine, l’insuline glargine, la sémaglutide ainsi que la glicazide

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

643e351983146e04f531eb35

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

3] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Patricia Le Touarin Laillet, avocat plaidant, substitué à l'audience par Me Brigitte Aubry Glain

Source officielle