CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 837 résultats pour « Goujon »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2300436_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Goujon, - et les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

cr

à suivre en l'état l'information suiviec/X du chef d'homicide volontaire avec préméditation

61372515cd5801467741ad1e

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

dépourvue de fondement et improbable ; que si l'enquête permettait d'identifier les auteurs des deux tags " SCREEN, TKV ", exécutés sur les murs près de l'endroit de découverte de la victime, les frères Gounot-Warren

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00543

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

Gouton, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [T] [X], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00385

Cassation

22 février 2023

22 février 2023

Gouton, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 22 février 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50500

Cassation

22 février 2023

22 février 2023

Gouton, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50412

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

Gouton, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [H] [I], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50411

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

Gouton, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. [F] [O] et de Mme [B] [Y], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50413

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

Gouton, conseiller, les observations de la SCP Doumic-Seiller, avocat de M. [X] [E], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51541

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Gouton, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 décembre 2022 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50393

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

Gouton, conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, avocat de M. [M] [Y], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50771

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

Gouton, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 avril 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51664

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Gouton, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50202

Cassation

14 février 2024

14 février 2024

Gouton, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [J] [C], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00333

Cassation

14 février 2024

14 février 2024

Gouton, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 14 février 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50208

Cassation

14 février 2024

14 février 2024

Gouton, conseiller, et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 janvier 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51102

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

Gouton, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01445

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Gouton, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 8 novembre 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01095

Cassation

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Gouton, conseiller, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 6 septembre 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51118

Cassation

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Gouton, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51651

Cassation

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Gouton, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle

Page 31 sur 342

← PrécédentSuivant →