X... les droits de jouissance d'un lot comprenant une unité d'hébergement ; qu'alléguant la construction de bâtiments annexes et d'une clôture, la société Euronat a assigné M.

Selon le jugement attaqué (tribunal judiciaire de Vannes, 28 avril 2022), après avoir annulé la réservation d'un hébergement dans le camping exploité par M. [S], Mme [P] et M.

l'assignation de X..., a organisé de façon conjointe l'exécution de l'autorité parentale, en fixant la résidence habituelle de l'enfant auprès de son père et a accordé à la mère le droit de visite et d'hébergement

Construction-Vente, il a souscrit, avec la société Dometud, un engagement de prise de bail commercial de logements d'une résidence para-hôtelière, Le Colisée, offrant aux résidents des services en plus de l'hébergement

D... offre quelques garanties de représentation, son frère acceptant de l'héberger à Tarbes ; qu'on relève aussi qu'il semble dorénavant vouloir assumer la responsabilité de ses actes ; que le maintien

avec elle et la caisse, alors : « 1°/ que le contrat de pension d'équidé est un contrat de dépôt salarié par lequel, contre rémunération, un centre équestre ou propriétaire d'une écurie s'engage à héberger

d'aucun projet professionnel ou de formation » (arrêt, p. 9), cependant que le mis en examen faisait valoir dans son mémoire régulièrement déposé devant la chambre de l'instruction qu'il disposait d'un hébergement

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué, (conseil de prud'hommes de Bobigny, le 16 septembre 1988), que Mme X..., engagée le 4 juillet 1986, en qualité d'assistante d'hébergement

R..., ses filles obligées alimentaires, le 12 novembre 2013, en paiement des frais d'hébergement restant dus ; Sur le premier moyen, le troisième moyen, pris en ses deuxième à cinquième branches, et le

J... et de Mme W..., fixé la résidence des deux enfants mineurs au domicile de leur mère et organisé un droit de visite et d'hébergement au profit du père ; Sur le pourvoi en ce qu'il est dirigé contre

sociale sur les rapports entre les organismes d'assurance et les infirmiers ; que la Caisse primaire d'assurance maladie produit de nombreux exemplaires de feuilles de soins concernant des personnes hébergées

2°/ la société Central Bank of Irak, dont le siège est [...] ), contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2013 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 1), dans le litige les opposant à la société Heerema

Hereus et Boilevin conseillers ; "alors qu'aux termes de l'article 592 du Code de procédure pénale, sont nulles les décisions rendues par les juges qui n'ont pas assisté à toutes les audiences au cours

de venir chercher et ramener l’enfant sur son lieu de résidence habituelle, -dire que les périodes d’hébergement de M.

Dit que l'autorité parentale sur [V] serait exercée de manière conjointe par les deux parents, sa résidence étant fixée chez la mère selon l'accord des parties, - Dit que le droit de visite et d'hébergement

Z..., alors âgée de 18 ans, accompagnée d'une éducatrice du Foyer " Tiai Hui Here " se présentait à la brigade de gendarmerie de Paea et déposait plainte pour des faits de viol commis la veille par Eric

Y... à résidence, l'ordonnance attaquée énonce que cet étranger dispose d'un passeport et d'un hébergement ; Qu'en statuant ainsi, sans constater la remise effective du passeport à un service de police

d'économie mixte de la commune de Saint-Etienne (SAIEM), a saisi le Conseil de la concurrence (le Conseil) de pratiques anticoncurrentielles qui auraient été mises en oeuvre, sur le marché local de l'hébergement