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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c50
21 novembre 2007
21 novembre 2007
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BOUCHÉ, Président Madame LE CARPENTIER, Conseiller Monsieur GALLAIS, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jean
Source officielleREFERES 1ère Section
66158323db5098996d5a4432
8 avril 2024
8 avril 2024
DE RÉFÉRÉ 30B Minute n°24/353 N° RG 23/01723 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YDYA 4 copies GROSSE délivrée le08/04/2024 àMe [L] [E] Me Sylvie REULET Me Guillaume SUFFRAN Me Dominique DUFAU
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caf9
5 novembre 2008
5 novembre 2008
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LE BOURSICOT, Président de Chambre Madame LE CARPENTIER, Conseiller Monsieur GALLAIS, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jean
Source officielleService des référés
670eb2801c3411ff34535829
15 octobre 2024
15 octobre 2024
représentée par Maître Aurélie DAUGER de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0238 DEFENDERESSES S.A.S.U ANDREU [Adresse 4] [Localité 23] représentée par Maître Jean-denis
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6031e73924fe80209b32d2e5
7 juin 2018
7 juin 2018
Jean-Charles (SELARL AXYME) en qualité de mandataire liquidateur de la SARL GIGI [...]
Source officielleChambre Sociale
6162af1b9547460d26ddb6bb
23 avril 2013
23 avril 2013
social [Adresse 2] APPELANTE REPRESENTEE par Me Céline PARTY, avocat au barreau de BESANCON ET : Monsieur [O] [N], demeurant [Adresse 1] INTIME REPRESENTE par Me Patricia VERNIER-DUFOUR
Source officielle18e Chambre
6035d0943f63ef37912d3bb5
12 février 2016
12 février 2016
18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 12 FEVRIER 2016 N° 2016/109 Rôle N° 13/15876 [M] [W] C/ HSBC FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Noëlle ROUVIER DUFAU
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:498155.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
BL DW, la SCEA Dubedout, la SCEA des Pins, EG Toutsou, l'ASA de Juzanx, l'ASA de Plaine Saint-Jean, EG Dufau, la SCEA Ducasse, la SCEA Canetons, EG CQ, EH Garros, l'ASA de Projan, la SCEA Les Mimosas,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300789
17 juin 2009
17 juin 2009
K..., notaire associé de la SCP Michel K..., Jean Billaud, Jean-Philippe M..., la parcelle cadastrée DO 455 sur laquelle les époux J... ont fait édifier une maison d'habitation ; que certains colotis et
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb92
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Jean-Joachim X... en qualité de mandataire judiciaire et M.
Source officielle3ème / 8ème SSR
CETAT:CETATEXT000028712074
6 mars 2014
6 mars 2014
dont le siège est 1079, route de Pizay, à Saint-Jean-d'Ardières (69220), le GAEC Cortay-Crepier dont le siège est à Glaizé, à Sainte-Paule (69620), le GFA du Gaillard et propriétaires dont le siège est
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028712075
6 mars 2014
6 mars 2014
dont le siège est 1079, route de Pizay, à Saint-Jean-d'Ardières (69220), le GAEC Cortay-Crepier dont le siège est à Glaizé, à Sainte-Paule (69620), le GFA du Gaillard et propriétaires dont le siège est
Source officiellesoc
613723becd5801467740d98a
4 octobre 2001
4 octobre 2001
Jean-Louis X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6360c58d3c369c7f74996e78
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Avril 2021 -Tribunal judiciaire d'AUXERRE - RG n° 11-20-000187 APPELANTE Madame [C] [E] née le 12 octobre 1964 à [Localité 2], [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Dominique DUFAU
Source officielleaudience ordinaire
69e2febccdc6046d47a524f8
7 avril 2026
7 avril 2026
Jean-Louis DEMNARD et M. Arnaud DUSSOU Ministère Public, lors des débats : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f0a6a6cdc6046d47d55395
24 avril 2026
24 avril 2026
professionnel et de statuer comme suit ; PAR CES MOTIFS: Statuant publiquement par jugement contradictoire et en premier ressort; Le Ministère Public représenté par Monsieur le Procureur de la République, Jean-Philippe
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
68df5d764a4e15bf2fe4fa8c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
à [Localité 5] (Ukraine) de nationalité Ukrainienne [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Théodora Bucur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, constitué aux lieu et place de Me Jean-Guy
Source officiellesoc
6137236ccd580146774098e1
23 mars 2000
23 mars 2000
Jean-Claude X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5a4
14 mai 2008
14 mai 2008
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BOUCHÉ, Président Madame LE CARPENTIER, Conseiller Monsieur GALLAIS, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jean
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa89
20 février 2008
20 février 2008
AA... ... 56370 LA TOUR DU PARC représenté par la SCP COLIN-VOINCHET RADIGUET-THOMAS ENAULT, avoués à la Cour assisté de Me Christelle BEAUVALET, avocat au Barreau d'EVREUX, substituant Me Jean-Louis
Source officiellePage 31 sur 62