José A..., Mmes B... de Fatima C... D... et Milène C...

circonstances dans lesquelles se sont passés les faits, c'est-à-dire au domicile du prévenu, où la mère des enfants se rendait avec eux, toujours ivre, pour raconter ses malheurs avec son ex-mari et ses "joutes

le pourvoi formé par : - LA BANQUE SANPAOLO, partie civile contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 15 avril 1996, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de José

Le Bodo, que le conducteur de travaux, Guy X... et le chef de chantier José Z...

José, - A...

José, Antonio A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 novembre 1997, où étaient présents : M.

Marie-Josée, épouse X... est recrutée en qualité d'agent non-titulaire de l'Etat (...)" et que "les services du vice-rectorat de la Polynésie française d'une part, les services du ministre de l'Education

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.

  29.10.2008 (selon la requérante)   24.12.2024 Arrêt du 29.03. 2012   66782/12 15/10/2012 Jose Félix ZABARTE JAINAGA 24/03/1955   Didier ROUGET et Iñaki GOIOAGA LLANO Divers arrêts

#Jose Maria Sison mot Europeiska unionens råd.#Förfarande - Fastställande av rättegångskostnader.#Mål T-47/03 DEP.

. # Jose Pedro Pessoa e Costa proti Komisii Európskych spoločenstiev. # Úradníci. # Vec T-166/02.

36pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } .s2FB67FAF { width:154.28pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }   FIRST SECTION DECISION Application no. 8077/13 Jose

36pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } .s2FB67FAF { width:154.28pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }   FIRST SECTION DECISION Application no. 4237/13 Jose

José X..., domicilié [...]                        , contre l'arrêt rendu le 20 mars 2015 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Silvestri Baujet, société

DO ROSÁRIO LEITUGA 5 000 99 JOSÉ ANTÓNIO DUARTE BRANTUAS 5 000 100 JOSÉ ANTÓNIO NETO 5 000 101 JOSÉ AVELINO FERNANDES BARBOSA 5 000 102 JOSÉ DE BRITO MARQUES 5 000 103 JOSÉ FEVEREIRO CORREIA 4 800 104

X... n'a jamais émis aucune réserve lors de ses visites à Jos Z... et qu'il est démontré que l'état de maigreur du poulain est le fruit du mauvais traitement donné par M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

#Comisia Comunităților Europene împotriva Regatului Țărilor de Jos.#Neîndeplinirea obligațiilor.#Cauza C-408/97.

Marie-José ME M... et Mme Annie N..., co-signataires de la requête ; les requérants demandent l'annulation pour excès de pouvoir de l'article 22 du décret n°96-303 du 3 avril 1996 relatif au statut particulier

LANDEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Henri Christian X... ... 92110 CLICHY représenté par Me Claudia LANDEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur José