contradictoire et inacceptable ; que les achats prétendument sans factures et payés en espèces ne pouvaient s'expliquer, eu égard à l'identité des bénéficiaires, que par une confusion entre les francs et les kilos

Zoltánné JANT 1957 Makár SZOKOLOV 1946 Zsuzsánna CZAHESZNÉ BOTH 1955 Viktória KOBZA 1982 Margit KOVÁCS 1928 András Sándorné KISS 1942 Matild FARKAS 1958 Mihály Béla VARGA 1949 Sarolta BECSÓ 1971 Zoltán KIRÁLY

Christian Né le 11 novembre 1984 à KIGALI (RWANDA) Fils de X... Christophe et de Y... Clothilde De nationalité rwandaise Célibataire Etudiant Demeurant Cité Yves Farges - Bât.

C B a transmis à l'ambassade de France à Kigali une demande de visa long séjour pour elle, sa mère et sa grande sœur en raison des violences commises par leur beau-père ; depuis avril 2022, elle vit chez

déposées en France dénoncèrent la participation d’un ecclésiastique rwandais, demeurant alors en France où il exerçait les fonctions de vicaire, à des actes de génocide dans son ancienne paroisse à Kigali

Il s’agit d’un meuble d’un poids de 69 kilos en marbre et bois - Madame [U] [D] a payé via PAYLINE à la société MEUBLER DESIGN la somme de 989,09 € le 15 février 2022 - la livraison a été faite par la

Or, l’examen des pièces jointes de ces courriels révèlent que le nombre de kilos octets de ces fichiers PDF est strictement identique, ce qui confirme qu’il s’agit des mêmes documents envoyés en 2023 et

affichées ; que l'employeur, à qui incombait des obligations spéciales en application de la réglementation précitée, ne pouvait ignorer le risque encouru en cas de manipulation manuelle de sacs de 25 kilos

Le 8 Février 1999, le laboratoire de Massy concluait à la non conformité du produit en raison d'un déficit en oeuf (valeur réglementaire : 140 grammes d'oeufs par kilo de semoule).

En 1997, le requérant fut reconnu coupable d’une infraction aggravée à la législation sur les stupéfiants (tentative d’importation de deux kilos d’héroïne).

déclarée, nous vous prions de bien vouloir noter que ce litige ne pourra être remboursé que suivant nos limites de responsabilité, conformément à l'article 103 du Code de commerce, soit 150 francs TTC du kilo

propriété agricole leur appartenant, assortis d'une obligation au passif ; qu'une clause de cette donation prévoyait le versement par les enfants d'une rente mensuelle correspondant à la valeur de 1 685 kilos

AVAIT DROIT A 0, 035 FRANCS PAR KILO EN SUS DU PRIX PAYE AUX CULTIVATEURS, QU'IL AIT ETE AU REGARD DES ETABLISSEMENTS LOMENECH UN VENDEUR OU UN COURTIER, ALORS QUE L'ARRET AURAIT DU DETERMINER LES RAPPORTS

maximum, énoncent que les frais de transport à l'étal qui sont des frais de commercialisation se trouvent fixés forfaitairement par les arrêtés critiqués ; que le chiffre ainsi retenu, soit 0,35 franc par kilo

juges du fond, que la société française Brittania a transmis, le 7 mai 1985, à la société allemande de courtage Nimex, une offre de vente portant sur 20 tonnes de viande de dinde au prix de 3,70 DM le kilo

flagrance menée par la gendarmerie, Graciela X... et Faustino A..., négociants en vêtements, de nationalité colombienne, ont été interpellés, en octobre 1996, dans l'île de Saint-Martin, en possession d'un kilo

MILLE TONNES ENVIRON DE PATE DE VISCOSE DE HETRE A L'ENTREPRISE YOUGOSLAVE INDUSTRIJA DREVETA CELULOZE PAPIRA I VLAKNA (INCEL), MARCHANDISE QUI DEVAIT LUI ETRE LIVREE EMBALLEE EN BALLES DE DEUX CENTS KILOS

générales de transport dont se prévalait Mme X... prévoyaient expressément cette disposition, et, qu'il y était en effet indiqué "que le transporteur n'est responsable qu'à concurrence de 150 francs par kilo

l'accident sans s'expliquer sur le moyen faisant valoir qu'au moment de l'accident, Louis Z... effectuait un travail très pénible de réparation d'une roue motrice de tracto-pelle pesant environ 140 kilos

The total weight of the cocaine, calculated with the ENFSI mathematical-statistic method, was 436,879 kilos, with a possible statistical error of ± 2,324 kilos.