du 25 mai 2023 qu’à la suite des résultats insuffisants constatés par le contrôle pédagogique réalisé le 12 mai 2023 « un second contrôle sera organisé le jeudi 19 juin 2023 à 14h au collège André Léotard

P Luc BOYREAU et Raphaël MONROUX, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Hugues de LACOSTE substituant Maître Sylvie de LESTRANGE, Avocats au barreau de Bordeaux, Appelante d'un jugement rendu

représentant légaldomicilié en cette qualité au siège social sis Le Croc-45430 CHECY, représentée par Maître Luc BOYREAU de la SCP LUC BOYREAU, avocat postulant, et assistée de Maître Sylvie DE LESTRANGE

Jean-Yves YG..., demeurant à Lestrem (Pas-de-Calais), La Couture, rue de la Neuve Voie, 119°/ de Mme Myriam ZO..., demeurant à Wattrelos (Nord), ..., 120°/ de Mme Sylvie BA..., demeurant à Roubaix

l'objet, le 10 avril 2028, d'un contrôle effectué par une inspectrice du travail de l'unité départementale du Pas-de-Calais, unité de contrôle Béthune Saint-Omer, diligenté sur l'un de ses chantiers à Lestrem

définitif aux termes duquel il confirme avoir découvert un certain nombre de déchets, notamment ceux issus d'une activité agricole passée, comme des bâches de couverture de silos, des pneus ayant servi au lestage

nouvelles sangles d'attache du tablier sur l'enrouleur ;- que les essais contradictoires de fonctionnement du tablier ont mis en évidence que le rideau fonctionnait dans son ensemble ; - qu'un essai de lestage

Ce manque de diligence, qui lèsera essentiellement le service public de l'enseignement scolaire, n'est pas de nature à porter une atteinte grave et immédiate à la situation de la requérante. 7.

L'EURL Atelier Léopoldine a déposé le 15 décembre 2020 sa demande de subvention relative à l'achat d'un logiciel de conception auprès de la société Lectra.

Métropole a déposé une demande de permis de démolir pour la démolition de l'ancienne maison de retraite " La Clairière ", sur un terrain cadastré section CH n° 364 situé 2 - 6 avenue Charles et Emile Lestage

PARTIELLE Grosse délivrée le 28/01/2026 à Me Jean-Paul COTTIN Me Anaïs TOULOUSE Me Christophe NEROT Me Nicolas LARRAT Me Aurélie LESTRADE

CBF ET ASSOCIÉS INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à - Me MORVILLIERS - Me BENOIT-DAIEF - Me LESTRADE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

procédure civile ; 2°/ qu'en se bornant à relever que « l'enseigne Planet Sushi est composée de lettres de couleur rose fushia alors que le maître d'oeuvre précisait avoir retenu le coloris blanc pour le lettrage

d'Etat que l'avis d'enquête a été affiché non seulement dans les communes d'Arbanats et de Portets où a eu lieu l'enquête publique du 4 mai au 3 juin 1981, mais aussi dans celles de Langoiran et de Lestiac-sur-Garonne

Hubert ARNSWALD, demeurant Avenue André Léotard, Plein Soleil à Fréjus (83600) ; - n° 93 626, présentée pour M.

d'une délégation de service public sous forme de concession pour l'aménagement et l'exploitation des lots de plages, situés sur les plages naturelles de Fréjus-Plage et sur la base nature " François Léotard

Localité 6] de nationalité Française Profession : Secrétaire, demeurant [Adresse 8] Monsieur [X] [U] né le [Date naissance 5] 1990 demeurant [Adresse 8] représentés par Maître Sylvie DE LESTRANGE

Section Registrar , Having regard to the above application lodged on 30 October 2003, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mr Manfred Paul, is a German national who lives in Lebrade

parties à l'issue des débats en application de l'article 450, alinéa 2, du code de procédure civile, et signé par Madame Clotilde MAUGENDRE, conseiller faisant fonction de Président et Madame Amélie LESTRADE

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 3 juin 2008), qu'en mai 1995, Mme X... a été engagée en qualité d'infirmière par la société Clinique Lestrade