Codes de loi français

Article PS 18

S'ils traversent d'autres locaux, ils sont du même degré coupe-feu que les parois traversées. Les conduits de désenfumage du parc sont indépendants par niveau et par compartiment tant pour l'arrivée d'air frais que pour l'évacuation des fumées.

Article Annexe II

Au contraire, la couleur plus ou moins claire des parois ne sera pas prise en considération. En cas de difficultés, la détermination du coefficient peut se faire dans les conditions ci-après.

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

air/ eau dont le coefficient de performance machine en mode chauffage est supérieur ou égal à 3 ; f. système d'optimisation énergétique en fonction des programmes de production et/ ou des données climatiques ; g. matériaux d'isolation thermique des parois

Article 1

5 1 Panama, Cuba, Jamaïque Panamá, La Havane 2 704 3 0 Paraguay Buenos Aires (sauf le territoire de l'Argentine) 864 1 0 Pérou Lima 3 348 3 0 République dominicaine Saint-Domingue 3 193 3 0 Uruguay Montevideo 2 673 3 0 Venezuela, Sainte-Lucie

Article 223 a-II-2/02

pratiquées dans le bordé de muraille ou dans le pont situé au-dessus de ces espaces ou au-dessus, et, pour les navires construits le 1er janvier 2003 ou après cette date, dont la surface totale représente au moins 10 % de la superficie totale des parois

LEGIARTI000034461330

Collège René Goscinny VALDOIE Besançon 0900017E Collège de Châteaudun BELFORT Besançon 0900018F Collège Rimbaud BELFORT Besançon 0900237U Collège Mozart DANJOUTIN Besançon 0900275K Collège Saint-Exupéry BEAUCOURT Besançon 0900277M Collège Lucie

LEGIARTI000036979330

Implantation - aménagement Les parois extérieures du bâtiment fermé où sont entreposés ou manipulés des déchets, les éléments de structure dans le cas d'un bâtiment ouvert ou les limites des aires d'entreposage dans le cas d'un entreposage à l'extérieur

Article 221-II-2/3

efficace sur toute leur longueur par l'intermédiaire d'ouvertures permanentes dans le bordé de muraille ou le vaigrage de plafond ou depuis le local situé au-dessus qui représentent une surface totale égale à 10 % au moins de la surface totale des parois

Article Annexe

Fenouiller. 85089 La Ferrière. 85093 Fougeré. 85095 Froidfond. 85096 La Garnache. 85098 La Génétouze. 85100 Givrand. 85102 Grand'Landes. 85109 Les Herbiers. 85118 Landeronde. 85120 Landevieille. 85129 Les Lucs-sur-Boulogne

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Saint-Cyr-l'Ecole Val-d'Oise Mantes - Chérence Somme Abbeville Montdidier Péronne - Saint-Quentin Tarn Castres - Mazamet Gaillac - Lisle-sur-Tarn Graulhet - Montdragon Tarn-et-Garonne Castelsarrasin - Moissac Montauban Var Fayence La Môle Luc

Article Annexe II - I. Maquette 13

.) ; -comprendre le fonctionnement des dispositifs médicaux utilisés en chirurgie ; -ouvrir et fermer une paroi abdominale ; -effectuer un temps au moins d'interventions qui doivent être maitrisées au cours de la phase d'approfondissement. C.

Article ANNEXE I

De plus, afin d'éliminer toute transmission parasite, le cube sera isolé au fond et des parois de la fosse par des blocs élastiques dont la fréquence de coupure sera au plus égale à la moitié de la cadence de frappe du marteau piqueur ou du brise-béton

Article Annexe I

Dispositions relatives aux bâtiments, locaux de stabulation et aux équipements : a) Les matériaux à utiliser pour la construction des locaux de stabulation, et notamment pour les sols, murs, parois et les équipements avec lesquels les animaux peuvent

Article Cahier des charges

Cette courbe du facteur de transmission spectrale sera relevée dans les' directions correspondant aux valeurs minimales et maxi­males de l'épaisseur de la paroi du capot, ces directions étant prises dans un plan horizontal passant par le centre de référence

Article Annexe A

Sol et enduit lisse sur les soubassements Les sols, plafonds et parois doivent être revêtus de matériaux permettant leur nettoyage et leur désinfection ; il en est de même du matériel d'incubation et d'éclosion.

Article Annexe Ib (suite)

C4.12 Décrire les différentes composantes du projet : - espaces à agencer, formes, volumes, dimensions, - agencements et mobiliers, - parois et revêtements, - cheminements fonctionnels, ergonomie, accessibilité, - ambiances, décoration, éclairement

LEGIARTI000030541821

Belvianes-et-Cavirac, Bizanet, Boutenac, Bugarach, Camps-sur-l'Agly, Carcassonne, Cascastel-des-Corbières, Clermont-sur-Lauquet, Coustouge, Cubières-sur-Cinoble, Durban-Corbières, Fleury, Fontjoncouse, Fourtou, Greffeil, Jonquières, Ladern-sur-Lauquet, Luc-sur-Orbieu

LEGIARTI000046501831

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE 558485 6232738 2019_LOT2_ZN_09_014_S1 1 559657 6231222 2019_04_11-1 Occitanie Aude 2019_LOT2_ZN_11_005 RIBAUTE BOUYGUES TELECOM/ 669561 6222864 2019_LOT2_ZN_11_005_S1 1 2019_04_11-2 Occitanie Aude 2019_LOT2_ZN_11_008 LUC

Article Annexe Ib

C 423 Réaliser un lavage manuel (sol, vitrerie, parois...) Chariots multiservices, chariots de lavage, équipements associés... Raclettes, mouilleurs, perches télescopiques...