Benoît, Marie-Maximin Z..., demeurant Les Essarts (Vendée), Sainte-Cécile-Les-Landes, 7 / de Mme Marie-Anne, Françoise, Andrée Z..., épouse B..., demeurant La Combe de Lancey "Le Château", Brignoud

André Y..., décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1991 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), au profit : 1 / de M. Jacques X..., demeurant ...

la société civile immobilière (SCI) Le Soleil d'Aure, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit : 1 / de Mme Andrée

André-Marie, Z...

. ; que par acte du 14 novembre 1989, celui-ci et son épouse ont donné en location-gérance le fonds de commerce d'entreprise de maçonnerie et de travaux publics à la Sarl Z... ; que lors d'une assemblée

(Saône-et-Loire), et actuellement 11, le Coteau, rue de Sancé à Mâcon (Saône-et-Loire), 38/ l'Auxiliaire, Société mutuelle d'assurances à cotisations variables, dont le siège social est ..., 48/ la

Considérant ce qui suit : La SARL Andar Bâtiment, spécialisée dans la maçonnerie générale et le ravalement et dont M.

André XF..., 46 / Mme André XF..., née Sylvia XW..., demeurant ensemble ... Saint-Germain (Moselle), 47 / M. Daniel D..., 48 / Mme Daniel D..., née V... Wener, demeurant ensemble ...

Elles ne reposent sur aucune fondation en béton ou en maçonnerie.

Attendu que des infiltrations se manifestent à la base ou au travers des parties basses des maçonneries enterrées dans le sous sol inférieur et le sous-sol du rez-de-jardin ; Attendu qu'une cave qui n'est

Jean André Marie Adhemar Y...

Jean-Pierre, André XJ..., 40 / de M. Jean-Pierre, André XJ..., domicilié villa n° , Les Gargouilles, Istres (Bouches-du-Rhône), 41 / de M.

Arnaud X..., un fonds artisanal de maçonnerie pour un prix de 10 000 euros, payable en 25 échéances de 400 euros, ce fonds étant exploité dans des locaux donnés par lui en location à cette entreprise dans

SARL PLAGE DES PIRATES SAS ENTREPRISES MORILLON CORVOL COURBOT (EMCC) C/ Mutuelle AREAS DOMMAGES Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me André

travaux n’ont pas été réalisés tels qu’indiqués sur le devis et la facture puisqu’en lieu et place d’un linteau béton, il a été mis en œuvre deux bastaings liaisonnés directement ancrés dans la maçonnerie

de la SELARL LEGER ANDRE, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller faisant fonction de Président, M.

SAINT-PIERRE en date du 30 AVRIL 2014 suivant déclaration d'appel en date du 06 JUIN 2014 rg no F 13/ 00188 APPELANT : Monsieur Jean Philippe X... ... 97450 SAINT-LOUIS Représentant : Me Georges-andré

CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 14 JANVIER 2013 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : SCI LES CHAVADES dont le siège social est 26, Avenue André