[R] [U], tous deux domiciliés [Adresse 2], exerçant sous l'enseigne Maçonnerie générale [U], défendeurs à la cassation.

la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Toulouse dans les spécialités monuments historiques et patrimoine bâti ; structures : généralistes ; béton ; charpentes et ossatures bois ; maçonneries

Henri Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1999 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), au profit de M.

qu'il résulte des éléments de la procédure et des faits susexposés que notamment des factures litigieuses à l'ordre de MGB ont effectivement été acquittées par elle et que pour l'une d'entre elles, Henri

Henri, - X... Alain, - Z...

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, du 26 janvier 1994, qui l'a relaxé du délit de recel d'oeuvres artistiques contrefaites, l'a condamné pour usage de faux en écriture privée

de procédure pénale ; "aux motifs qu'en raison de la condamnation pénale intervenue, Catherine X... doit être déclarée recevable en sa constitution de partie civile; que ces faits perpétués par Henri

Henri, M. XM... Jacques, M. Ruiz XB..., M. XU... Serge, M. XT... Philippe, Mme XV... Madeleine épouse XR..., Mme YW...

Antoine X..., 2 / Mme Saran Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., pris tant en leur nom personnel qu'ès qualités de représentants légaux de leur fils mineur, Henri, Serge X..., en cassation

Jura, de Me Ryziger, avocat de la société Laperrière frères, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Henri

paiement des impôts, sont des éléments pris en compte pour la détermination du principal établissement ; que, par ailleurs, pour la période litigieuse, soit du 1er septembre 1986 au 30 novembre 1987, Henri

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Henri Maire, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Article 2 : La société DV CONSTRUCTION versera au centre hospitalier Henry Ey la somme de 2 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

l'arrêt attaqué (Paris, 15 novembre 2002), que pour garantir le remboursement d'un emprunt contracté en 1988 et renégocié en 1997 auprès de la CGIB, aux droits de laquelle se trouve la Caixabank, M.et Mme Henri

fait d'usage de faux en écriture publique dont la chambre d'accusation reste actuellement saisie a été commis au préjudice de la seule partie civile E..., bien qu'il ait été invoqué dans la plainte d'Henri

a été procédé à un nouvel interrogatoire et que ce n'est qu'à l'issue de cet interrogatoire qu'il a d'une part renoncé à la visite médicale, d'autre part, demandé à s'entretenir avec son avocat Me Masson

sollicitait de la Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Méditerranéen (cote D. 125) la photocopie du chèque litigieux de 50 000 francs débité le 8 octobre 1992, dont il était faussement indiqué sur le talon "maçon

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 2 septembre 1998, qui, pour abus de confiance, faux et usage, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec