Antoine Y..., 2 / Mme Marie-José A..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., 40000 Mont-de-Marsan, en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1998 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José X..., demeurant à Clamart (Hauts-de-Seine

Philippe C..., 4°) de Mme Philippe C... née Marie-José B..., demeurant tous deux ..., Le Perray-en-Yvelines (Yvelines), 5°) de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-José Y..., demeurant à Anse-Collar (Martinique), Schoelcher, en cassation

défaillante, assignée à personne COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Novembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Michel ZAVARO, Président Madame Marie-José

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-Christine HERVIER, Présidente de chambre et de la formation Madame Marie-José

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller

Représentés tous deux par Me Vincent RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistés sur l'audience par Me Marie-josé CHARPENTIER OLTRAMARE, avocat au barreau de PARIS, toque : R106 Monsieur

Greffier, lors des débats : Madame Marie-José TEYSSIER ARRET : - CONTRADICTOIRE

LES HAUTS DE COCRAUD [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Marie José GARCIA, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.I.

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Marie-José BELLAGAMBA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 761 du

Z... né le [...] à PROVINS Et Madame Marie-José Nathalie Y... épouse Z... née le [...] à NEUILLY SUR SEINE Demeurant [...] Représentés et Assistés tous deux par Me Marc K... M...

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José

2008 Par Madame Marie- José GRAVIE- PLANDE, Conseiller, en présence de Madame Armelle FRITZ, Greffier, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, PREMIERE CHAMBRE SECTION B, a, dans l'affaire opposant : 1o /

ODY, Président de chambre Madame Marie-José THEVENOT, Conseillère Madame Dominique BEAUSSIER, Conseillère qui en ont délibéré.

Johanna CHICHEPORTICHE, avocat au barreau de PARIS, toque : J134 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Octobre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-José

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José

cour, composée de : Madame Brigitte DEVILLE, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Thierry CARLIER, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-José

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José

. ; - n° 131479, présentée par Mme Marie-José C... ; - n° 131480, présentée par M. Joël X... ; - n° 131481, présentée par Mme Anne-Marie S... ; - n° 131482, présentée par M.