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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 3
68e0158074e929a9d8fa43be
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM
Source officielleRéférés Cabinet 4
68e0158874e929a9d8fa45b1
3 octobre 2025
3 octobre 2025
siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM
Source officielleRéférés Cabinet 4
68e015b574e929a9d8fa489a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM
Source officielle1ère Chambre
64a50c7eb8594705dbfcca35
4 juillet 2023
4 juillet 2023
siège social est situé [Adresse 4] Représentée par la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SCP DE ANGELIS - SEMIDEI - VUILLQUEZ - HABART - MELKI
Source officielleChambre 1-3
642fb58dcece1704f57473c3
6 avril 2023
6 avril 2023
Adresse 19] Signification de la DA avec avis de fixation le 06/10/2022 acte de transmission dans les états membres, représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f25c2cfc5a084ac8e7
9 avril 2024
9 avril 2024
Localité 7] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE et par Me Perrine MARGUET de la SCP de ANGELIS ' SEMIDEI ' VUILLQUEZ ' HABART MELKI
Source officielle1re Chambre A
6034c0044dbd40ab1d427dda
4 octobre 2016
4 octobre 2016
APPELANT Monsieur [B] [M] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle3e Chambre A
61624d6ced30a8f5617382ff
28 mai 2014
28 mai 2014
exercice, demeurant [Adresse 1] représentée par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Assistée de Me Aline COPELOVICI de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9fa
6 mars 2008
6 mars 2008
P. 648 35008 RENNES représentée par la SCP GAUTIER-LHERMITTE, avoués assistée de B...DANIEL ET ANTOINE, avocats Mademoiselle Marie-Lise C... ... 35350 SAINT MELOIR DES ONDES représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d26f
10 novembre 2009
10 novembre 2009
représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP DE ANGELIS DEPOERS SEMIDEI VUILLQUEZ HABART MELKI, avocats au barreau de MARSEILLE Statuant sur appel d'un jugement rendu
Source officielle4ème chambre
DTA_1901417_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 31 août 2020 et le 28 octobre 2022, la société NGE Fondations, anciennement dénommée GTS, représentée par la SCP de Angelis, Semidei, Vuillquez Habart Melki
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02872_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 27 janvier, 22 mars et 19 décembre 2023, la commune d'Antibes, représentée par la SCP de Angelis-Semidei-Vuillquez -habart-Melki-Bardon-de Angelis, conclut
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400598_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
témoignages de soutien attestant de sa sympathie et de son sérieux lors de sa scolarité ainsi que lors de ses expériences professionnelles et se prévaut d'une intégration au sein du club de football de Saint-Méloir-des-Ondes
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2406428_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
A..., représentée par Me Melki, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de son obligation de payer les sommes ayant fait l’objet des poursuites mises en œuvre par
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00784_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Par un mémoire, enregistré le 2 mai 2024, la SAS Bouygues Travaux publics Région France (TP RF), représentée par la SCP de Angelis - Semidei - Habart-Melki - Bardon - de Angelis - Segond - Desmure, conclut
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b86
23 octobre 2014
23 octobre 2014
371 093 Ayant son siège au 8 rue Louise Michel-94600 CHOISY LE ROI Représentée par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 Assistée sur l'audience par Me Isabelle DE MELLIS
Source officielle2ème Chambre civile
661ec460a0f6350336354911
15 avril 2024
15 avril 2024
de la Selarl GAIRE LANGLOIS, avocat au barreau de SAINTES, avocat plaidant ET : DEFENDEUR : Monsieur [L] [B] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Thibaut KURZAWA de la SCP CALLAUD - MELLIER
Source officielleJCP-surendettement
67804a549c3ba90f51dc9232
9 janvier 2025
9 janvier 2025
contentieux de la protection ; GREFFIER : Sophie MARAINE DEMANDEUR : Monsieur [D] [J], né le 19 Août 1985 à [Localité 40] (LOIRET), demeurant : [Adresse 12], Comparant en personne, Assisté de Maître Karen MELLIER
Source officielleChambre sociale
6620b8cebd6a8f00086abac9
17 avril 2024
17 avril 2024
APPELANT : d'un jugement rendu le 23 mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes d'EPERNAY, section Encadrement (n° F 22/00050) Monsieur [H] [T] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Hélène MELMI
Source officielle2ème chambre
DTA_2100121_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 janvier 2021, Mme D C, représentée par Me Melmi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite, par laquelle le maire de la
Source officiellePage 31 sur 45