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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
63c8eefedc5b777c90992fde
18 janvier 2023
18 janvier 2023
DUBOIS, de L'EURL PHILIPPE DUBOIS AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque R045, avocat plaidant INTIMEE S.A.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00647
9 avril 2015
9 avril 2015
Philippe ", qui s'avère être le directeur de l'école, " à qui il (elle) rend compte de son activité, ou en cas d'empêchement de celui-ci à tout autre personne déléguée par l'employeur ", -13, intitulé
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
680b18e098bcafcb3a63e0a7
23 avril 2025
23 avril 2025
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleChambre 1-6
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère (rédactrice) Madame Patricia LABEAUME, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle4ème Chambre
6789f3b2c2a5bdff9702ff18
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Alain DESALBRES, Président de chambre, entendu en son rapport, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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25 octobre 2023
25 octobre 2023
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 352 645 501 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035db4f82f7d241d8edec42
11 février 2016
11 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président de chambre Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller Monsieur Philippe MICHEL
Source officielle6ème chambre
DTA_2206177_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 11 août 2022, 14 janvier 2025 et 31 janvier 2025, le département des Yvelines et la compagnie Areas Dommages, représentés par Me Phelip
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0429DEC003329007
29 avril 2008
29 avril 2008
Le condamné à une peine privative de liberté qui, pendant l’exécution de la peine, a eu un comportement de nature à démontrer que son repentir est sincère ( tale da far ritenere sicuro il
Source officielle1ère Chambre
68872fdb147ef4d642d37657
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielle8ème chambre
6791dfed1c87724b5e69d895
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Laurent PRUDON, avocat au barreau de LYON, toque : 533 Ayant pour avocat plaidant Me Me Laure BELLIN, avocat au barreau de GRENOBLE Mme [P] [B] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Philippe
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01504_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
reconstruction de ce mur ; - au regard de l'état de fragilité de ce mur et de son inutilité, il est demandé que la SCI Mathis et Théo le déconstruise avec son remblaiement et qu'elle restitue le talus
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
69ce067ccdc6046d47d36716
1 avril 2026
1 avril 2026
barreau de LYON INTIMÉE : SOCIETE [1] RCS de [Localité 3] N° [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
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9 décembre 2014
9 décembre 2014
Laurence FOURNIER GATIER, avocat au barreau de PARIS LA SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PAYS DE LOIRE 11 route de Gachet 44000 NANTES non comparante-représentée par Maître DUPUY, avocat substituant Maître Philippe
Source officielle2ème chambre
DTA_2102184_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Jean-Philippe Pelz, conseiller municipal, sa compétence pour signer tous les actes portant sur les autorisations d'occupation des sols du secteur " centre " dont relève le projet en litige.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106943_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Par des mémoires enregistrés le 2 janvier 2023 et le 20 mars 2023, la commune de Passy, représentée par Me Phelip, conclut au rejet de la requête.
Source officielleChambre 1-2
6348ff0f63d497adffda3e16
13 octobre 2022
13 octobre 2022
DU 13 OCTOBRE 2022 N° 2022/ 662 Rôle N° RG 21/10818 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH2OM [J] [B] C/ [V] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91603
21 mai 2014
21 mai 2014
LA CHAMBRE INTERDÉPARTEMEN-TALE ET RÉGIONALE DES HUISSIERS DE JUSTICE DE CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN MAI DEUX MILLE QUATORZE APPELANT : M. Michel Z...
Source officielle1ere Chambre Section 1
62873365c1d4e9057d612fa6
16 mai 2022
16 mai 2022
1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP DESSART-DEVIERS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE SAS OC RESIDENCES [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Philippe
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21810_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
chantier, de redressement de la clôture, de rebouchage des fouilles ouvertes et d'évacuation des stocks de terre ; de plus, les frais de gardiennage, de mise au propre des plateformes et de protection des talus
Source officiellePage 31 sur 33