[N] à l'arrachement, sans précaution, sans aucun respect du contradictoire, ni professionnalisme des plaques de goudron sur le plancher avant, après avoir procédé à la dépose des sièges.

Z..., l'empêchait d'entrer au stade en raison de son état apparent d'ivresse, l'a projetée au sol où elle s'est sérieusement blessée ; " qu'il a arraché la plaque de police de l'uniforme de M.

observant qu'une fine couche de verglas recouvrait la chaussée, et de la déclaration de Mlle X... affirmant s'être aperçue que la chaussée était glissante, pour finalement en déduire que l'hypothèse d'une plaque

X..., par lesquelles ces deux propriétaires s'accordaient sur l'établissement, à frais communs, d'un mur de clôture constitué par des piliers en ciment armé entre lesquels s'encastrent des plaques de ciment

X..., par lesquelles ces deux propriétaires s'accordaient sur l'établissement, à frais communs, d'un mur de clôture constitué par des piliers en ciment armé entre lesquels s'encastrent des plaques de ciment

très rapidement à la réfection complète des planchers des deux locaux.

Se plaignant de remontées d'humidité affectant notamment le carrelage et des cloisons en plaques de plâtre, M. et Mme [Y] ont, après expertise, assigné les vendeurs en réparation.

davantage d'histoires ; qu'il a alors été saisi par les épaules par derrière et secoué ; qu'il s'est débattu et affirme que trois policiers municipaux sont arrivés, l'ont frappé, projeté au sol et plaqué

pas de nature à exonérer le prévenu de sa responsabilité alors qu'il a fallu recourir à une expertise impliquant demande de renseignement au constructeur pour établir le changement de bloc moteur, la plaque

, pour rejeter la demande, l'arrêt retient, d'une part, que l'expert affirme que si le mur, dont le type ne permet pas la moindre erreur de conception, avait été parfaitement fondé, la création du plancher

Mans assurances, du lot chauffage-plomberie ; que la réception de l'ouvrage a été prononcée le 19 février 2002 ; que, se plaignant de l'apparition de désordres au début de l'année 2011 affectant le plancher

de la réalisation d'un bâtiment frigorifique, la société NJS Faramia, spécialisée dans le transport frigorifique de denrées alimentaires, a confié les travaux du lot 1 « production frigorifique et plancher

X... comme liquidateur, cette dernière ayant sous-traité la réalisation des planchers et dallages à la société Lizsol ; que la société France Handling a été autorisée à consigner entre les mains d'un séquestre

X... un salarié, et la société Styrpac, ont assigné la société Acome, d'une part, en revendication d'un brevet couvrant un type de dalle équipée de plots, utilisable dans des systèmes de plancher chauffant

moyen unique : Vu l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 21 juillet 1984, Housmi X..., agé de 8 ans, a été découvert le bras engagé entre le bord du plancher

.* PLAQUE DE VERGLAS.

souverainement retenu, d'une part, que rien ne démontrait que les vendeurs qui habitaient le rez-de-chaussée avant la vente avaient eu connaissance, avant celle-ci, du danger résultant de l'état des planchers

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 4 novembre 2004), que Mme X... est atteinte de plaques

X..., atteint d'abestose avec plaques pleurales, reconnue comme maladie professionnelle par la CPAM de la Gironde, a présenté une demande d'indemnisation au Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

X..., atteint de plaques pleurales, reconnues comme maladie professionnelle par la CPAM de la Gironde, a présenté une demande d'indemnisation au Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (le Fonds