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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2110165_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Article 5 : Le présent jugement sera notifié à Mme C B et au centre hospitalier Théophile Roussel Délibéré après l'audience du 17 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet
Source officielle12eme chambre
DTA_1913972_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
territoriale, est employé par la métropole de Nantes depuis le 1er janvier 2005 à la direction des déchets, au sein de laquelle il a d'abord exercé des fonctions de maintenance des véhicules, puis de ripeur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02122_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
A, qui s'est investi dans ses fonctions de livreur et de ripeur et est respectueux des règles de sécurité, est parfaitement intégré au sein de cette communauté et est apprécié tant par les autres compagnons
Source officielle6ème chambre
DTA_2206084_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Délibéré après l'audience du 6 mars 2023 à laquelle siégeaient : Mme Sylvie Mégret, présidente, Mme Sabine Rivet, première conseillère, M. Fabrice Gibelin, premier conseiller.
Source officielleJEUDI
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2 avril 2026
2 avril 2026
été entendue à l'audience publique du 2 avril 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Philippe MENAGER, Eric VAN DE RIET
Source officiellesoc
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15 décembre 2006
15 décembre 2006
catégorie, il assurait de fait, en sus de son travail de surveillance et de discipline au sein de son équipe de travail, la conduite des véhicules d'enlèvement des ordures ménagères et les fonctions de ripeur
Source officielleChambre A - Civile
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27 avril 2022
27 avril 2022
de Christine Leveuf, Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Madame [R] [D] née le 02 Mai 1960 à [Localité 5] (49) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe RIHET
Source officiellecomm
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16 mai 1972
16 mai 1972
QU'IL PEUT EGALEMENT LUI ETRE REPROCHE D'AVOIR, ET CE SANS CONTROLE SUFFISANT DE LA VALEUR NETTE DE L'APPORT, DECIDE LA FUSION, DONT LE RESULTAT DEVAIT ETRE DESASTREUX, DE SA SOCIETE AVEC LA SOCIETE RIVETS
Source officielleServ. contentieux social
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10 avril 2024
10 avril 2024
Localité 3] représenté par Maître Dimitri PINCENT de la SELEURL PINCENT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0322 DEFENDEUR CIPAV [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Malaury RIPPERT
Source officielle6ème chambre
DTA_2209884_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 5 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielleJuge Unique
DTA_2205516_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
support papier sont visibles mais absentes du verso de la photographie, l'absence de cachet de régularisation devant être apposé de manière régulière, et au verso, au niveau de la photographie, les rivets
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300786
25 juin 2013
25 juin 2013
X... met en cause des problèmes de conception (positionnement des omégas, casse-goutte insuffisant) et des problèmes de pose (défaut d'alignement des. tôles, mauvaise implantation des rivets permettant
Source officielleciv1
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4 février 1992
4 février 1992
arrêt rendu le 19 septembre 1989 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Janick de X..., veuve Ducroy, demeurant au Château de Varces à Varces Allières et Risset
Source officielle6ème chambre
DTA_2109406_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielleMagistrat M. RINGEVAL
DTA_2205255_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 novembre 2022, la SCI Bellevue représentée par Me Ribet, doit être regardée comme demandant au tribunal de prononcer la décharge des cotisations
Source officielle6ème chambre
DTA_2001362_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Délibéré après l'audience du 6 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2308520_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300167_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 19 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielleChambre Civile
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23 juillet 2024
23 juillet 2024
:- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265267077400409 Madame [N] [V] épouse [R], née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 24] [Adresse 10] [Localité 8] représentée par Me Catherine GAZZERI-RIVET
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10105
13 mars 2019
13 mars 2019
reprise du brevet X -, en reproduisant servilement ou quasi servilement dans son « Tripple Domino » les éléments structurels du jeu (taille des pions triangulaires, orientation des chiffres sur les pions, rivet
Source officiellePage 31 sur 127