Délibéré à l'issue de la séance du 12 octobre 2023 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M.

B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 JUIN 2020 La société Suzanna

Ils ont notamment habilité le syndic à obtenir judiciairement la cessation de l’exploitation du lot dont la SCI SUSAN IMMO est propriétaire.

#Luis Fernando Andres de Dios, Maria Soledad García Retortillo, Suzanne Kitlas e Jacques Verraes contra Conselho da União Europeia.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boullez, avocat aux Conseils, pour la société Suzon Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR condamné la SCI SUZON à payer à la SCI SAINT

(SUZANNE), FEMME Y... CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 1ER FEVRIER 1971 QUI L'A CONDAMNEE POUR COMPLICITE DE TENUE IRREGULIERE DE COMPTABILITE A SIX MOIS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS.

et L. 552-15 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : 1°) d'ordonner l'expulsion sans délai de Mme D C B et ses enfants du logement pour demandeurs d'asile sis 13 rue Suzanne

Vu la procédure suivante : Le syndicat réunionnais des exploitants de stations-service, la société Station-service Le Guillaume, la société JDS, la société Station Total Suzanne, la société T.S.P., la

LANDRY-TAPON, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS: En application des articles 786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile et à défaut d' opposition des avocats des parties, Madame Suzanne

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistées pendant les débats de Suzanne

Vu les conclusions de Madame Suzanne Y...déposées au greffe le 25 octobre 2010. Vu l'ordonnance de clôture en date du 10 février 2011 et le renvoi à l'audience du 4 juillet 2011.

bonne foi car elle a reçu autorisation écrite du propriétaire de construire ; que s'il est vrai que l'intimée a reçu autorisation de construire une maison sur le terrain qui ne lui appartenait pas, Mme Suzanne

en ses trois branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 juin 2011), que, le 11 décembre 2004, André X... est décédé en laissant pour lui succéder sa seconde épouse, Mme Suzanne

2012 Présidée par Hélène HOMS, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Suzanne

2012 Présidée par Hélène HOMS, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Suzanne

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE DECEMBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Suzanne Stéphanie X...

fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure de passation menée par la CINOR pour le lot X du marché des transports scolaires de la commune de Sainte-Suzanne

conseil des prud'hommes ; qu'en conséquence, les actions exercées par que Maurice X..., Charles Z..., Roland A..., Roger C..., Roger D..., Alain B..., Josette T..., Patrick E..., Jean-Marcel F..., Suzanne

Degas "Etude de draperie" apparaît à la fois sur la liste constituant le lot n°3 et sur la liste constituant le lot n°1 qui auraient été au préalable attribués respectivement à Françoise B... et à Suzanne

demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Raimbeaucourt à l'indemniser du préjudice matériel subi du fait de la dégradation de la clôture lui appartenant, servant de limite avec l'école Suzanne