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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b48c
22 mai 2008
22 mai 2008
Lors du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller, qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Thierry MONGE, Conseiller.
Source officielle2ème chambre
65321ba09e4ea48318f5b1b5
12 octobre 2023
12 octobre 2023
ARC ARCHITECTURE RCS LILLE METROPOLE demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Thierry LANGE de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Gilles GOLDNADEL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bb2
4 mai 2017
4 mai 2017
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le six avril deux mille dix sept, mise
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e54
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le neuf novembre deux mille dix sept, mise
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946c7
23 juillet 2019
23 juillet 2019
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt sept juin deux mille dix neuf,
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c8a0efdfabddd9699e0077
25 juillet 2023
25 juillet 2023
[U] - BARAULT - [X] Formule exécutoire le : à : la SCP LEJEUNE-THIERRY la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER DAILLENCOURT la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS
Source officielleChambre 1
6866ec7ed33109fd079b6bdf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de mandataire judiciaire de la liquidation judiciaire de la SCI [7] dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Thierry BOISNARD, membre de la SELARL LEXCAP, avocat au Barreau d’
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca65f6c7633dcd15b3c60
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Statuant à nouveau : - constater que la société Thierry Plett s'est rendue coupable d'acte de discrimination à l'égard de Mme [V], - condamner la société Thierry Plett à verser à Mme [V] la somme de
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f269
13 mars 2012
13 mars 2012
Bernard Y..., ès-qualités, a fait connaître qu'il acceptait ce désistement.
Source officielle1ère chambre civile A
65aa26c8a34ad10008581a5e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
AJ PARTENAIRES ès qualité d'administrateur judiciaire de la société MESSAGERIE OYONNAXIENNE [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par la SELARL BIGEARD - BARJON, avocat au barreau de LYON, toque : 1211
Source officielle3e chambre civile
63b7ccf16b63637c907b7b52
5 janvier 2023
5 janvier 2023
de la SA Socotec et de la SA AXA assurances ès qualités d'assureur de la SARL ACE.
Source officielle3e chambre civile
62c7caaccb8dca058e3e7cd7
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a31
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Madame Natacha Y... et Maître Z..., ès qualités, conserveront la charge de leurs propres dépens et Maître Z..., ès qualités, supportera ceux exposés par Monsieur Laurent Y... dont il sera ordonné la distraction
Source officielleciv2
613724dacd58014677418e98
9 novembre 2006
9 novembre 2006
. ; Attendu que, pour déclarer cet appel irrecevable, l'arrêt retient que la signature figurant sur l'acte d'appel est précédée de la mention "par substitution de Me Gérard Y..., Me Thierry Z...", alors
Source officielleciv1
6137242fcd58014677413549
24 février 2004
24 février 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Becheret-Thierry de ce qu'elle déclare reprendre l'instance en lieu et place
Source officiellesoc
613723bacd5801467740d606
18 décembre 2000
18 décembre 2000
Thierry L..., demeurant ..., 16°/ de M. Christian M..., demeurant ..., 17°/ de M. Yves M..., demeurant ..., 18°/ de Mme Lydia N..., demeurant ..., 19°/ de M.
Source officielleChambre 1 A
6789f8a5482fcecad732ff07
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Copie à : - Me Valérie PRIEUR - Me Thierry CAHN le 15 Janvier 2025 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 1 A R.G.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94967
2 juillet 2020
2 juillet 2020
Thierry CARLIER a fait le rapport prescrit par l'article 785 du même code, devant la cour composée de : Mme Anne-Marie HEBRARD, Présidente M.
Source officielle3e chambre civile
631adddbf575634f1371ec7e
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88543
9 mai 2006
9 mai 2006
Thierry agissant par Madame B..., ès qualités de représentant des créanciers, monsieur Denis C..., mandataire ad hoc, en présence de l'UNEDIC-délégation AGS-CGEA Ile de France Ouest, et qui, sur la demande
Source officiellePage 31 sur 151