qu'elles ont donnée de la scène qui s'est déroulée dans la cabane de jardin, notamment la circonstance que Fabrice X... les ait fait mettre à genou et leur ait posé un bandeau sur les yeux ; que la thèse

sur les bons de livraison, et non 130 mètres, comme indiqué sur les factures, ce que le personnel de la société NAF NAF avait expressément confirmé ; que cette allégation contredisait formellement la thèse

par des victimes jugées crédibles et indemnes de tendance à l'affabulation par les experts ; " que la multiplicité même de ces accusations, décrivant toutes le même type de comportement, exclut la thèse

origine-, de dernière part, que la majorité des pièces vendues par la société d'où proviennent les logos ne sont pas d'origine ; que ces éléments constituaient un faisceau de présomptions en faveur de la thèse

totalement étranger à ces faits et qu'il ne se souvient pas avoir rencontré une enfant promenant son chien ; qu'il fait plaider sa relaxe à hauteur d'appel, ainsi qui l'a fait devant le tribunal ; que la thèse

. ; "alors que, d'une part, la Cour, qui a pourtant entièrement adopté la thèse de la partie civile sur les circonstances de l'établissement de l'attestation du 28 avril 1988, mais qui n'a pas prétendu

marchait en direction des policiers, de sorte qu'en aucun cas l'intéressé n'était en train de fuir ces derniers après avoir abandonné son véhicule ; qu'ainsi, en se bornant à énoncer, pour réfuter la thèse

pénale en sorte qu'en statuant sur la culpabilité du demandeur et en lui infligeant une peine, la Cour a violé le texte susvisé ; "alors que, d'autre part, en l'état des discordances existant entre la thèse

litigieux avait été communiqué aux représentants de la demanderesse à l'époque des prises de participation de cette société dans Dafra et Renaulac ; que la demanderesse ne maintient d'ailleurs pas sa thèse

.) ; que la thèse de la légitime défense n'est nullement confortée par des éléments extérieurs (...) ; que les (divers éléments énumérés par l'arrêt) ne laisse aucun doute sur l'intention d'homicide des

sont nées en réalité d'un "règlement de comptes" intra-familial ; que, dès lors, le grief d'une mise en cause machiavélique ne peut, en l'état, être retenu comme étant de nature à faire admettre la thèse

regard des articles L. 122-14-3, L. 122-13 et L. 122-4 du Code du travail ; 2 / contrairement aux énonciations de l'arrêt attaqué, la société IBM a parfaitement démenti, dans ses conclusions, la thèse

chez les enfants victimes d'agressions sexuelles ; qu'enfin Jean-Pierre X... ne propose aucune explication sur les faits qui lui sont imputés depuis 1992 jusqu'à 1997 se réfugiant derrière une thèse

. ; "aux motifs que Joseph Y... soutient avoir agi de façon tout à fait involontaire, la seule réaction du conducteur ayant entraîné le coup de feu, analyse tendant à faire accréditer la thèse d'actes

Après discussion avec la société Les films de l'Ecluse, celle-ci n'entend pas soutenir plus avant sa thèse déjà exposée et s'en rapporte à justice" ; qu'en déduisant de ce courrier que la société avait

Le moyen, qui n'est pas incompatible avec la thèse soutenue par la caisse devant les juges du fond, est, dès lors, recevable.

proposition de rectification mais aussi sur les pièces qui n'ont pas été retenues par l'administration à l'appui de son analyse, mais dont la lecture pourrait être de nature à invalider ou amoindrir la thèse

à la suite du refus opposé par la ministre des armées à sa demande de consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans le cadre de la préparation d'une thèse