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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01009
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Ce rapport met en évidence des vagues très importantes entre 12 mètres et 14 mètres (latitude 44.° N et 45.° N-zone espagnole-Cap Finistère) et 20 mètres (latitude 48.° N-zone au large de la Manche) le
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0516DEC002696821
16 mai 2024
16 mai 2024
margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 } FIRST SECTION DECISION Application no. 26968/21 Pál VARGA
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6792b065304ff28fe37e6453
13 janvier 2025
13 janvier 2025
L'assuré soutient que son pied plat valgus est dû à une position antalgique pour compenser la gonalgie gauche et non pas un état antérieur comme l'ont soutenu le médecin conseil de la caisse et la commission
Source officielle2ème CH - Section 1
652f7928b053208318995b9c
17 octobre 2023
17 octobre 2023
épidémique ; o de 343 841,93 euros au titre de la fermeture ordonnée dans le cadre des deuxième et troisièmes vagues épidémiques
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68efe8a7c07170de10e47a1c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
) et du courrier de la direction générale de la [18] en date du 10 décembre 2019 quant à l'absence de matérialité des faits au regard du sérieux doute sur le grief relatif au traitement de l'Hallux Valgus
Source officielle10e Chambre
6162852ec10e2193c578089d
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Le cubitus valgus, en tant que tel, peut contribuer à la compression du nerf cubital au coude d'après la littérature ; ce n'est pas le cas en pré-opératoire chez Mme [P].
Source officielleChambre 2
DTA_1903242_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
malgré sa demande et qu'elle n'indique pas le motif du rejet de sa demande de révision de sa pension d'invalidité au titre de l'infirmité " arthrose du genou droit, gonalgies droites, déviation en valgus
Source officiellesoc
6079b1019ba5988459c50ee4
13 novembre 1986
13 novembre 1986
pouvait, sans faire rétroagir l'ordonnance précitée, déclarer cette loi applicable à l'ensemble des deux contrats et alors, d'autre part, qu'il ne pouvait se borner à énoncer par voie d'affirmation vague
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2400044_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 janvier 2024, les associations Sea Shepherd France, Le Taille-Vent, Vagues et Longitude 181, représentées par Me Moreau, demandent au juge
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01041
19 mai 2010
19 mai 2010
sans préciser ni la période des soins ni les horaires ; que l'attestation également vague et non circonstanciée de M. F..., masseurkinésithérapeute, affirme sans autre précision que Mme Y...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-120379
7 mai 2013
7 mai 2013
font-size:14pt } .s9296A950 { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } THIRD SECTION Application no. 20499/11 Marcel VARGA
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2400054_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Elle soutient que : - suite à trois opérations pour des hallux valgus aux deux pieds, elle a subi des complications et qu'une expertise judiciaire a été ordonnée le 11 septembre 2015 ; - l'expertise
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02116
9 décembre 2015
9 décembre 2015
, mars 1994 pour la seconde vague et janvier 1995 pour les agents contractuels.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100569_20230202
2 février 2023
2 février 2023
H et autres ; - la commune de Cayenne et l'EURL Les Vagues n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-79186
20 décembre 2006
20 décembre 2006
6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution ResDH(2006)77 [1] Exécution des arrêts de la Cour européenne des Droits de l'Homme Gonzalez Doria Duran De Quiroga et Lopez Sole Y Martin De Vargas
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300620
6 mai 2014
6 mai 2014
Et pour la plus grande part des effets incontestablement néfastes et aggravant des périodes de sécheresse successives, jusqu'à celle de l'été 2003 ; ces vagues de sécheresse successives ont incontestablement
Source officiellecr
613725e0cd58014677421319
10 octobre 2000
10 octobre 2000
cependant être retenue sur l'observation de ce qu'ils étaient incapables de justifier en aucune manière du fondement précis de leurs accusations contre Roland Y..., de ce qu'ils étaient restés très vagues
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0623JUD005835912
23 juin 2022
23 juin 2022
The former was aimed at monitoring Mr Varga and meetings taking place in a flat that belonged to him.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750bc6527a11effc4b733
9 avril 2025
9 avril 2025
sens antéro-postérieur, le pied conservant un angle de mobilité favorable (15° de part et d'autre de l'angle droit) : 5% - Diastasis tibio-péronier important, en lui-même : 12% - Déviation en vargus
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205131_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
A D a affirmé que des vagues d'eau se déversent sur son parking depuis la partie Ouest occupée par la société NEO Plancher Fabre lors des fortes précipitations.
Source officiellePage 31 sur 509