Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat

Vincent Daumas, conseiller d'Etat et M. Olivier Pau, auditeur-rapporteur. Rendu le 18 juin 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Vincent Daumas, conseiller d'Etat et M. Olivier Saby, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 6 mai 2025. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Vincent Daumas, conseiller d'Etat et M. Olivier Saby, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 6 mai 2025. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Vincent Mazauric, conseillers d'Etat et M. Olivier Saby, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 17 octobre 2022. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.

B..., Adam Llopis, Olivier Vignal et Stéphane Mathevon ont demandé au tribunal administratif de Nîmes d’annuler l’arrêté du 12 avril 2023 par lequel le maire de Jonquières-Saint-Vincent a délivré un permis

Olivier Z..., demeurant 21290 Saint-Broing-les-Moines, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé MINISTERE PUBLIC : Monsieur Olivier

Monsieur Olivier LEPELLEUX, juge-commissaire, entendu en son rapport, Renouvelle la période d'observation de la SAS JOKER TRANSPORTS Prolonge sa poursuite d'activité de 6 mois, soit jusqu'au 04-11-2026

DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SAS DPS 1383 Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent

MERCREDI DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL [U] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent

appelés à comparaître en chambre du conseil par les soins de Madame le Greffier, Attendu que Monsieur [Z] [S], représentant légal de l'entreprise, a comparu en chambre du conseil, assisté de Maître Olivier

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 30/09/2025 devant Monsieur Jean POUJADE, président, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, Monsieur Vincent FANTINI, juges, assistés de Maître Denis

Olivier Duboureau, juge-commissaire. Nomme la SELAS ETUDE [V] en la personne de Me [A] [G], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Olivier X..., demeurant "Maestro", ..., pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société Irrivert, 4 / de M.

Olivier Yeznikian, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat ; M.

Olivier XA..., demeurant ..., 29 / de M. Jean-Claude XB..., demeurant ..., 30 / de M. Christian XC..., demeurant ..., 31 / de M. Jacques XD..., demeurant ..., 32 / de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 janvier 2022, la société " Entreprise Varnerot ", représentée par Me Vincent Vautrin, demande au tribunal : 1°) de condamner le département

Par jugement du 26 mai 2015, le tribunal de commerce de Manosque a placé la SARL Les Pains de l'Olivier en redressement judiciaire, converti en liquidation judiciaire le 1er décembre 2015.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. et Mme X... et aux sociétés Arts et entreprises et Olivier et compagnie du désistement de leur pourvoi dirigé