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Aux termes de l'article 5.1 du CCAP : " Le prix est révisable suivant les modalités fixées à l'article 5.5. ci-après. " Selon l'article 5.5 du CCAP : " La révision prévue à l'article 5.1. ci-dessus est

Aux termes de l'article 14 du CCAG : " 14.1.

maîtrise d'œuvre conclu avec le groupement composé du cabinet d'architecture « X » et du cabinet paysagiste « X », à savoir, l'acte d'engagement, le cahier des clauses administratives particulières (CCAP

[H] à lui payer la somme de 10.000 € au titre de l'article 700.

au présent marché par l'article 3.1.2 du CCAP : " 20.1.

D'autre part, l'article 4-3-1 du même CCP indique que : " Le Titulaire assure le transport des usagers entre leur domicile et leur établissement scolaire ou leur lieu de stage, dans le cadre de circuits

D'autre part, l'article 4-3-1 du même CCP indique que : " Le Titulaire assure le transport des usagers entre leur domicile et leur établissement scolaire ou leur lieu de stage, dans le cadre de circuits

D'autre part, l'article 4-3-1 du même CCP indique que : " Le Titulaire assure le transport des usagers entre leur domicile et leur établissement scolaire ou leur lieu de stage, dans le cadre de circuits

D'autre part, l'article 4-3-1 du même CCP indique que : " Le Titulaire assure le transport des usagers entre leur domicile et leur établissement scolaire ou leur lieu de stage, dans le cadre de circuits

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Marchés Publics de travaux pour contester l'article 4.3 du CCAP ; que cependant, l'article 2 du CCAP définit les pièces contractuelles en précisant qu'elles prévalent les unes par rapport aux autres dans

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Aux termes de l'article 10.3 du CCAP : " Après constatation de l'achèvement de sa mission dans les conditions prévues à l'article 5.8 du présent CCAP, le maître d'œuvre adresse à l'assistant du maître

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