700 du code de procédure civile ; Conformément aux dispositions de l'article 696 du code de procédure civile, Condamnons la société MAC PEINTURE S.A.S. aux dépens toutes taxes comprises de la présente

1343-2 du Code civil

du code de procédure civile ; Conformément aux dispositions de l'article 696 du code de procédure civile, Condamnons la société D.K.P S.A.R.L. aux dépens toutes taxes comprises de la présente ordonnance

, 1343, 1344, 1344-1, 1217 et 1240 du code civil, Vu les articles 2 et 313-1 du code pénal, Vu la jurisprudence citée, Vu les pièces versées aux débats, CONDAMNER la société NEWFASTGROUP à payer à la

700 du code de procédure civile ; Conformément aux dispositions de l'article 696 du code de procédure civile, Condamnons la société LB MONTAGE S.A.S. aux dépens toutes taxes comprises de la présente

700 du code de procédure civile ; Conformément aux dispositions de l'article 696 du code de procédure civile, Condamnons la société LB MONTAGE S.A.S. aux dépens toutes taxes comprises de la présente

civil, *Vu les articles 1240 et 1241 du Code civil, *Vu l'article 873 du Code de procédure civile, *Vu les pièces versées aux débats, de : * DIRE que la société SUPERSONIC IMAGINE redevable de la

700 du code de procédure civile ; Conformément aux dispositions de l'article 696 du code de procédure civile, Condamnons la société [Z] [K] S.A.S. aux dépens toutes taxes comprises de la présente ordonnance

du code de procédure civile ; Conformément aux dispositions de l'article 696 du code de procédure civile, Condamnons LA SOCIÉTÉ CLEIM aux dépens toutes taxes comprises de la présente ordonnance tels

700 du code de procédure civile ; Conformément aux dispositions de l'article 696 du code de procédure civile, Condamne la société GARAGE CELESTE aux dépens toutes taxes comprises de la présente instance

et 1231-1 du code civil ; Vu les dispositions de l'article 700 du code de procédure civile Vu les pièces produites aux débats ; * DEBOUTER IZI CONFORT de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions

; Conformément aux dispositions de l'article 696 du code de procédure civile, Laisse à la charge de la société MMA IARD les dépens toutes taxes comprises de la présente instance tels qu'énoncés par

aux dispositions de l'article 696 du code de procédure civile, Sauf convention contraire, laisse à la charge des sociétés SMA S.A., SOMPO INTERNATIONAL INSURANCE (EUROPE S.A.)

Prononcée conformément aux dispositions de l'article 452 du code de procédure civile à l'audience du 9 janvier 2026 où siégeaient Mme LEONARD, Président, assisté de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier

Sur les autres demandes Le syndicat des copropriétaires de la Résidence les Lilas - 2 résidence des lilas 94550 Chevilly la Rue supportera la charge des dépens tels que listés par l’article 695 du code

700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens.

Conformément aux dispositions des articles 450 et 726 du code de procédure civile, après avoir indiqué la date de la décision, laquelle est mentionnée sur le répertoire général des affaires, le tribunal

Conformément aux dispositions des articles 450 et 726 du code de procédure civile, après avoir indiqué la date de la décision, laquelle est mentionnée sur le répertoire général des affaires, le tribunal