Codes de loi français

Article Annexe

f a) Chef de bureau, de division ou de département A 30 57 b) Responsable ouvrier ou technique chargé d'une équipe, d'une annexe ou d'un atelier B-C 20 14

Article 1

du bâtiment (FCMB) Anglet ; Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment (FCMB) Agen III Technicien en décor et traitement de surfaces du mobilier 233 v 3 ans Les Temps d'art III Styliste de mode 242 5 ans Locomotive ― Atelier

Article 1

état-major de la marine nationale II Responsable de service en hôtellerie, tourisme et restauration 334 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de la Dordogne - Ecole de Savignac I Créateur(trice) de marque dans la mode 240 5 ans Locomotive - Atelier

Article 2

Si des liquides de ces catégories sont stockés dans la même cuvette de rétention ou manipulés dans le même atelier, ils sont assimilés à des liquides de la catégorie présente la plus pénalisante.

Article Annexe

scientifiques et techniques (mathématiques, physique - chimie, sciences et vie de la terre, vie sociale et professionnelle), des sciences économiques et sociales, de l'éducation physique et sportive, et des formations techniques assurées dans les ateliers

Article Annexe I

professionnel Emplois concernés Commis poissonnier et employé de marée Ouvrier professionnel qualifié poissonnier Types d’entreprises où se situent les emplois Poissonneries (sédentaires et non sédentaires) Poissonneries traiteur Entreprises de mareyage Ateliers

Article Annexe I

Contexte professionnel Le type d'entreprise Le titulaire du CAP "Déménageur sur Véhicule Utilitaire Léger" exerce ses activités dans les entreprises pratiquant le déménagement de particuliers et/ou d'entreprises (locaux administratifs, magasins, atelier

Article Annexe Ia

Type d'entreprise Le titulaire de ce Baccalauréat professionnel aéronautique peut intervenir dans les entreprises de l'aéronautique : constructeurs, compagnies aériennes, ateliers de maintenance, sociétés d'assistance technique, sous-traitants, équipementiers

LEGIARTI000034511751

Mis en extinction par D. 92-171 du 21 février 1992 Chef de travaux 480-901 (404) Mis en extinction par D. 92-171 du 21 février 1992 Echelon provisoire Assistant 416-634 Mis en extinction par D. 92-171 du 21 février 1992 Chef des ateliers

Article 9

Chapitre II : Conditions spéciales d'agrément des ateliers de découpe., Art. Annexe I, Sct. Chapitre III : Conditions spéciales d'agrément des entrepôts frigorifiques., Art. Annexe I, Sct.

Article 1

) II Coordonnateur en soudage et construction soudée 254 s Institut de soudure-Ecole d'adaptation aux professions du soudage (EAPS) II Architecte d'intérieur 233n Académie Charpentier II Créateur designer de mode 240 Atelier

Article Annexe II

abattoirs dans lesquels aucun tri des sous-produits n'est effectué, l'ensemble des sous-produits est destiné au C2 ; il est inutile de procéder à l'évaluation des modalités du tri des sous-produits ; - certains retraits partiels peuvent être effectués en atelier

Article Annexe

Responsable de l'encadrement du travail pénitentiaire ; Responsable de l'encadrement en détention ; Responsable des ateliers du service national du travail en milieu pénitentiaire ; Responsable des services administratifs dans les établissements autonomes

Article ANNEXE

Emploi de chef de magasin central et atelier national des systèmes d'information et de communication et de l'informatique.

Article 226-1.02

Les "locaux de service" comprennent les cuisines, offices contenant des appareils de cuisson, armoires de service et magasins, ateliers autres que ceux qui sont situés dans les locaux de machines, locaux de même nature, ainsi que les puits qui y aboutissent

Article 1

numériques appliquées (ETNA) I Architecte système réseau et sécurité 326 3 ans Ecole des technologies numériques appliquées (ETNA) I Créateur de produit technologique (MS) 134f 200n 300p 3 ans Ecole nationale supérieure de création industrielle - Les ateliers

Article Annexe II

Nombre de visites des locaux de l'entreprise : Précisez, s'il y a lieu, la nature des locaux visités (ateliers, bureaux et chantiers...) : 8.2.2.2.

Article Annexes

Ces enseignements donnent lieu à l'intervention de professionnels qualifiés ; Ateliers en phase avec les pratiques du monde professionnel incluant les technologies de l'information et de la communication : informatique, télématique, télécommunications

Article Annexe I

Le sol et les murs des ateliers et des locaux de stockage sont lisses et faciles à nettoyer. Les stockages ne comportent aucune fenêtre susceptible de générer des éclats tranchants en cas de surpression interne ou externe.