était nul, le Snicam n'ayant pas été appelé à la négociation ; Attendu que la Fédération nationale agro-alimentaire et forestière CGT et la Fédération nationale des travailleurs du verre et de la céramique

attaqué (Rennes, 25 novembre 1987) que le 17 octobre 1983, le conseil d'administration de la société Kaolins d'Arvor (la société d'Arvor) a signifié à la société Compagnie industrielle et financière de céramique

Y... ont édifié les murs de façade d'une cité scolaire avec des panneaux fournis par la Société industrielle de céramique et de béton d'Auvergne (SICBA), qui les avait fabriqués selon un procédé conçu

Patrick, ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société Nantaise de Matériaux "SONAMAT" initialement Arts Céramiques et Sanitaires (ACS), demeurant ...

Monsieur [NV] [C] [DT] né le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 52] demeurant [Localité 46] représenté par Me Théodore CERAN-JERUSALEMY, avocat au barreau de PAPEETE Monsieur [HJ] [YZ] [DT] né le [

Cera, administrateur judiciaire, domicilié [...]                               , 2°/ M.

Gérard X..., demeurant à Rosny-Sous-Bois (Seine-st-Denis), ..., pris en sa qualité de gérant de la société Cecam, dont le siège est à Valenton (Val-de-Marne), ..., en cassation d'une ordonnance rendue

de [Localité 6] d'[Localité 5] en date du 6 juin 2024, le Préfet de Maine-et-[Localité 7] a ordonné l'admission de Mme [E] [X] en soins psychiatriques sous la forme d'une hospitalisation complète au CESAME

Paul X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1992 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Cetram, société à responsabilité limitée, dont le siège social

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 septembre 2022, le centre de santé mentale angevin (CESAME), représenté par Me Rangé, demande au tribunal : 1°) de condamner, in solidum

Clos Peronnet ont demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 10 janvier 2022 par lequel le maire de Toulon a délivré à la société par actions simplifiée Cerim

: Sur le pourvoi formé par Mme Solange Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1998 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale collégiale C), au profit de la société Cerap

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-4 JUGEMENT PRONONCE LE 01/10/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2023065286 ENTRE : SAS CERAMA

CRTC - CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR - Jugement - 22/05/2017 - Régie Villa Méditerranée (ex CEREM) - Marseille (Bouches-du-Rhône) - Jugement -2017-0013 - Appel en cours - n° 2017-0013

[R] et autre Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : la Caisse d'épargne et de prévoyance Rhône-Alpes (CERA) et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SARL

Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1989 par la cour d'appel de Lyon (audience solennelle), au profit : 1°/ de la société Riom Laboratoires, Centre Européen de Recherches Mauverny (CERM

, récipients en céramique, en terre cuite, cache-pot, assiettes non en métaux précieux), verres (récipients), photophores [vase ou globe de verre] ; flacons et diffuseurs de parfum (en verre) ; gobelets

Il faut positionner une plaque en métal, introduire une à une les pièces en céramiques (sans usinage), puis à nouveau positionner une plaque. Le tout est serré avec une clé dynamométrique.