Christian K, demeurant ..., le CABINET D'EXPERTISES BRUNO BORTHURY, dont le siège est à Itxassou (64250), M.

A compter de l'année 2008, le cabinet d'expertise comptable [Z] a utilisé les solutions proposées par la Sa Cégid dans sa gamme Quadra Expert incluant les licences Comptabilité, Paie, Gestion Interne et

Malgré de multiples demandes et relances de la part du cabinet d'expertise, la Société Adéquation CE n'a jamais fourni les factures sollicitées.

La cour d'appel a relevé que l'attestation du cabinet d'expertise comptable de l'entreprise portant sur le taux de couverture et la marge, invoquée par la société B & L dans ses conclusions comme faisant

pour voir trancher une contestation sur ses droits et obligations de caractère civil ; qu'en énonçant, en dehors de toute prévision de la loi, qu'assigné en paiement des honoraires réclamés par le cabinet

réalisée par le cabinet d'expertise Sedgwick, diligentée par la compagnie Juridica, assureur protection juridique de la commune qui confirme la réalité des désordres, la société SPIE Batignolles Malet

Le 11 mars 2021, le cabinet d'expertise [G] mandaté par l'assureur de Madame [C] a relevé un défaut d'étanchéité, qui serait intrinsèque à la conception et l'installation des équipements [H] [P].

le tribunal de commerce en vue de demander l'ouverture d'une procédure collective au bénéfice de la société ASM, - préalablement à la signature de l'acte définitif de cession, le cabinet d'expertise

charge en sa qualité d'assistante du cabinet d'expertise-comptable ; il est tout d'abord reproché à Mme X... d'avoir, alors que la comptabilité des agences immobilières doit être tenue selon la règle

comme ayant diminué de 51 %, qu'à la date du licenciement, le chiffre d'affaires du premier trimestre comptable était inférieur à celui de l'année précédente et que les bilans comptables établis par le cabinet

Sur le fond et s'agissant de la contestation par les appelants de la connaissance, par le cabinet d'expertise-comptable, de l'existence tant des conventions que des aides à la rupture des contrats les

des nombreuses anomalies de comptabilité et des détournements commis, autres que celui déjà sanctionné pénalement, peut être rapportée par l'employeur au moyen d'un rapport d'audit effectuée par un cabinet

Dans son rapport du 25 octobre 2021, le Cabinet d’expertise CEC a conclu que la cause des désordres n’était pas clairement déterminée, que les infiltrations étaient toujours d’actualité et qu’une ultime

cour d'appel relève d'abord, que la contestation porte sur les dotations aux provisions opérées et sur leur impact sur le calcul de la réserve spéciale de participation des salariés, et ajoute que le cabinet

En outre, si elle soutient qu’aucune réponse n’a été apportée à son argumentation selon laquelle la déclaration de revenus avait été établie par un cabinet d’expertise comptable, son courrier du 17 février

licencié sont reprises par son employeur, directeur en titre ; que, dès lors, en refusant d'admettre un motif économique au licenciement de Mme X..., après avoir constaté que ses fonctions de direction du cabinet

Le 30 septembre 2022, un procès-verbal d’expertise contradictoire a été dressé en présence de toutes les parties, par le cabinet d’expertises [P], mandaté par l’assureur de la demanderesse.

justice administrative, à la société Léon Grosse et à la société Sucheyre de procéder, avant le 1er septembre 2022, aux travaux de réparation de la toiture de l'opéra tels que prévus et validés par la cabinet

Le cabinet Expertise &Concept, représenté par M. [A] [O], conseil technique mandaté par la Matmut, assureur de protection juridique de M.

Au soutien de leur demande, elles produisent trois factures, la première en date du 9 novembre 2020 émanant du cabinet d’expertise PERNAUD CLERC EXPERTISE d’un montant de 492 euros, la deuxième en date