par les justificatifs insuffisamment probants qu'il produit, y compris en appel, composés principalement de tickets de caisse et de factures correspondant à des achats épisodiques, ainsi que de deux chèques

Maroc et lui a indiqué que le passager dépourvu de document de voyage étant un mineur sans représentant légal, une somme de 10 000 euros devait être immédiatement consignée soit en numéraire, soit en chèque

Le prix est payé ce jour entre les mains du vendeur de la manière suivante savoir : - par chèque de banque d'un montant de 241 283 euros libellé à l'ordre du vendeur ; - par chèque de banque d'un montant

de monsieur [N], le 06 janvier 2011, de lui remettre un chèque de banque au montant de 120.000 euros.

de banque tiré sur une banque irlandaise leur a été adressé pour un montant de 17 500 euros, l'excédent devant être retourné à l'acheteur ; que M. et Mme X... ont déposé, le 11 septembre 2004, ce chèque

chèque de banque ; que cette somme correspond, hors frais, à celle réclamée par la SLB par lettre de son huissier du 10 octobre 1990 ; Que vainement la SCI CHAMP FERRIER discute ce règlement à raison

Elle se faisait également remettre un chèque de 250 KF tiré par la Banque SEPAH au profit de la Banque MELLI afin de rembourser auprès de cet établissement un prêt et permettre un transfert à la Banque

l'urbanisme et l'acte de vente, le paiement du solde du prix de vente doit intervenir à la livraison et non avant ; - ils ne refusent pas de payer le solde du prix ; - ils ont d'ailleurs fait éditer un chèque

Toutefois, seul le paiement du troisième acompte est établi par la production d'un relevé bancaire de son compte auprès de la Caisse d'Epargne faisant état d'un chèque de banque débité le 21 février 2011

[J] remet ce jour un chèque BNP TRINITE No 2661916 de 40 000 € lequel sera substitué, au plus tard le 15 mars 2007, par deux chèques de banque pour paiements du prix de la cession et des honoraires.'

SDBO avait émis au minimum cinq chèques de banque ; qu'il en résulte que M.

acte à la société Abs Assurances de son offre de règlement de la somme de 65 euros et de la condamner au paiement de cette somme avec intérêts de droit à compter du 6 février 2010, date d'émission du chèque

Il ajoute qu'il a remis à la barre un chèque de banque de 10.000 euros en règlement des frais de saisie immobilière, de sorte qu'aucune créance n'est plus exigible.

Le demandeur a émis la facture n° 20240615219, d'un montant de 3 109,20 € TTC, qui a été réglée par chèque.

UCB serait immédiatement retournée à Maître G..., notaire à Lorient » ; que par un chèque de Banque émis le 19 mai 2005, Monsieur X...a restitué la somme de 400. 000 euros à Maître G...; que quant au

laquelle la «'réalisation de la promesse aura lieu par la signature de l'acte authentique constatant le caractère définitif de la vente accompagnée du paiement du prix et du versement des frais de chèque

établi et non contesté par les parties que les avoirs dans les livres de la BPPC de feu René Y... ont été clôturés à son décès et transmis au notaire chargé du partage de sa succession au moyen d'un chèque

L'appelant produit en outre en pièce n°52 un chèque de 1 554 euros daté du 30 août 2014, tiré sur un compte dont il est titulaire auprès de la banque LCL, à l'ordre de « Cuisine and co », et un chèque