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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

12 470 résultats pour « chapitre vi »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 5

—

CHAPITRE IV : REDEVANCES., Sct. CHAPITRE V : PERSONNELS DES SERVICES DE LA CIRCULATION AÉRIENNE, Art. D135-1, Sct. CHAPITRE VI : RÈGLES RELATIVES À LA CIRCULATION DES AÉRONEFS OPÉRÉS SANS PERSONNE À BORD, Sct.

Article 333-1.04

—

Essais des radeaux de la classe VI 1.

Article 9

—

: Après 1 an 10e échelon Avant 1 an 9e échelon 9e échelon du groupe VI 9e échelon 8e échelon du groupe VI : Après 1 an 9e échelon Avant 1 an 8e échelon 7e échelon du groupe VI 8e échelon 6e échelon

Article 4

—

l'approbation de modèle prévue aux deux alinéas de l'article 4 du décret du 19 janvier 1988 susvisé, les manomètres pour pneumatiques doivent être examinés afin de vérifier leur conformité avec les dispositions techniques et métrologiques définies dans les chapitres

Article L541-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 09 > 20

Code de l'action sociale et des familles

. ― La section 4 du chapitre Ier du titre II est ainsi rédigée : " Section 4 " Organisme de sécurité sociale " Art. L. 121-11.

Article 5

—

Une méthode d'analyse est considérée équivalente à celle mentionnée aux annexes I, II et VI lorsque les deux conditions suivantes sont vérifiées : - la méthode conduit à des résultats équivalents ainsi qu'à des performances associées a minima équivalentes

Article Annexe VI

—

ANNEXE VI

Article Annexe (suite)

—

TABLEAU VI

Article Annexe VI

—

ANNEXE VI

LEGIARTI000048108844

—

ANNEXE VI

Article Annexe VI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 81

Code des transports

ANNEXE VI

Article 38

—

VI.-Le présent article entre en vigueur le 1er janvier 2027. Il s'applique aux opérations pour lesquelles la taxe déclarée devient exigible à compter de cette même date.

Article 9

—

IV, V et VI du titre Ier et aux chapitres Ier, Il, III et IV du titre Il du décret du 13 novembre 1950 modifié, dans la mesure où cette réglementation n'est pas contraire aux disposi­tions du paragraphe précédent.

LEGIARTI000051786868

—

ANNEXE VI re

LEGIARTI000045066816

—

ANNEXE VI "Anjou".

Article 55

—

V. - Dans l'article 40, les I, II et le premier alinéa du III de l'article 53, les mots : " de la présente loi " sont remplacés par les mots : " du présent chapitre ".

Article 3

—

Chapitre Ier : Champ d'application., Art. 1, Sct. Chapitre II : Déroulement des inspections., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre III : Les prélèvements., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct.

Article GC 1

—

GC 2 à GC 8) et II du présent chapitre (art. GC 9 à GC 11).

Article 4

—

Il renseigne les tableaux prévus aux annexes III, IV, V et VI du présent arrêté. Les annexes II, III, IV, V et VI susvisées sont des pièces constituantes du dossier d'agrément.

Article 7

—

Exigences fixées à l'annexe VI.

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