X..., chirurgien-dentiste, a conclu deux contrats de location de matériel informatique les 31 mars et 10 avril 2006 avec la société Atlance France par l'intermédiaire de la société Groupe Xalis ; que le

été formalisée le matin même par le secrétariat, en prévision des interventions chirurgicales du lendemain, et en l'occurrence concernant Monsieur X..., en exécution des consignes données par le chirurgien

[U] pour avoir adressé Mme [X] à un chirurgien viscéral plutôt qu'à un chirurgien spécialisé en gynécologie ; qu'en écartant ce moyen au seul motif qu'il n'existait pas dans la commune de chirurgien spécialisé

attaqué (Lyon, 15 février 2001), que Mme X... a subi, le 10 novembre 1993, à la clinique Sainte-Anne de Lyon une ablation de la vésicule biliaire par coelioscopie, pratiquée par le docteur Z..., chirurgien

prévenu conteste les déclarations du docteur B..., selon lesquelles il avait interdit la coelioscopie mais non de pratiquer une laparatomie, et même s'il existe une nécessaire collaboration entre chirurgien

clinique ou à l'hôpital dans lequel cette prothèse avait été posée ; qu'un bordereau dit "615" était établi et transmis par la clinique à l'organisme social qui procédait au remboursement ; que le chirurgien

Article 2 : Le conseil national de l'Ordre des chirurgiens-dentistes versera à Mme X... la somme de 15 000 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

BUREAU du COLOMBIER, Chirurgien-dentiste, demeurant 1, Place du Taurobole à Tain L'Hermitage (26600) ; M. Z...

relative à des pratiques mises en oeuvre par les syndicats de chirurgiens-dentistes de l'Indre-et-Loire CNSD 37 et du Rhône CNSD 69

Jean-Claude X..., chirurgien-dentiste, demeurant ... ; M.

Marc Y..., chirurgien-dentiste, demeurant ... ; M.

X... et de la SCP Richard, Mandelkern, avocat du Conseil national de l'Ordre des chirurgiens-dentistes, - les conclusions de M.

GENERAUX VISCERAUX ET DIGESTIFS FRANCAIS, le SYNDICAT DES CHIRURGIENS PEDIATRES FRANCAIS, dont le siège est ..., le SYNDICAT NATIONAL DES CHIRURGIENS ORTHOPEDISTES, dont le siège est ..., le SYNDICAT

ordonnance du 8 juin 1995, pour avoir pratiqué, courant 1990 et 1991, des actes relevant de l'art dentaire sans être titulaire d'un diplôme exigé pour l'exercice de la profession de médecin ou de chirurgien

[T], neuro-chirurgien (le praticien) ; qu'ayant présenté une paraplégie à l'issue de cette intervention, il a assigné en responsabilité et indemnisation le praticien et l'Office national

X..., chirurgien plasticien, la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (la caisse) a saisi d'une plainte, le 16 décembre 2004, une juridiction du contentieux du contrôle technique

X..., chirurgien plasticien, la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (la caisse) a saisi d'une plainte, le 23 décembre 2005, une juridiction du contentieux du contrôle technique

X..., chirurgiens ophtalmologues (les praticiens), ont conclu un contrat d'exercice à frais communs, stipulant, en son article 6, que la répartition des dépenses communes serait calculée, jusqu'au 2 septembre