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736 résultats pour « classification »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe II

Code inconnu

La procédure de classification est exposée dans la partie A de la présente annexe.

Article Annexe 1

Code inconnu

. - les grands principes du droit pénal : la légalité pénale (portée du principe et application de la loi pénale dans le temps et dans l'espace), les principales classifications des infractions ; Droit pénal spécial : - les infractions contre les biens

Article 6

Code inconnu

; 7° Emploi dans les conditions fixées par arrêté pris en application de l'article 69, paragraphe 5, du présent titre pour les explosifs de catégories "rocher", "couche", "couche amélioré" ; 8° Emploi de détonateurs électriques nécessitant une classification

Article 226-3.17

Code inconnu

Prescriptions particulières aux installations de congélation du poisson : Les installations de congélation du poisson doivent répondre au règlement d'une société de classification agréée pour ce qui concerne leur conception et leurs équipements.

Article 6

Code inconnu

Les données d'activité des établissements sont établies selon les modalités suivantes : -pour les prestations qui sont établies à partir de la classification des séjours issue des données mentionnées aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé

Article 150-1.19

Code inconnu

En outre, les inspecteurs désignés ou les organismes agréés chargés de la délivrance des certificats de classification ou des certificats réglementaires conformément aux conventions sont également informés, le cas échéant.

Article 230-3.22

Code inconnu

combustible ayant un point d'éclair égal ou supérieur à 60 °C lorsque les conditions suivantes sont satisfaites : .1 Les caisses doivent être réalisées suivant les prescriptions pertinentes du Règlement du Bureau Veritas pour la construction et la classification

Article 215.12

Code inconnu

L'autorité compétente (société de classification ou administration), après avis de la commission d'étude compétente, peut exempter les navires d'une jauge brute inférieure à 3 000 de cette obligation (MLC A.3.1.11.b). 3.

Article 221-XI-1/05

Code inconnu

Le nom de toutes les sociétés de classification auprès desquelles le navire est classé ; 12.

Article Annexe I

Code inconnu

Notions sur la classification des planeurs du point de vue de la navigabilité. 1.4.2. Masses et centrages : masse maximale, masse à vide, charge utile, plage de centrage, lests. 1.4.3. Vitesses limites : définition. 1.4.4.

Article Annexe III

Code inconnu

Sans préjudice de l'application des dispositions prévues par la législation communautaire applicable à la classification, l'emballage et l'étiquetage de certaines substances et mélanges dangereux, la notice d'emploi des jouets contenant, en tant que tels

Article Annexe II

Code inconnu

La classification des infractions (crimes, délits, contraventions).

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Le diagnostic : il sera indiqué en référence à une classification des maladies reconnue nationale ou internationale.

Article Annexe I

Code inconnu

-Eléments sur les prélèvements obligatoires et la politique fiscale 1° Les grandes classifications fiscales : impôts directs/ impôts indirects, impôts proportionnels/ impôts progressifs, impôts sur la consommation/ la production/ le revenu/ le patrimoine

Article Annexe 2

Code inconnu

Protection des informations et supports protégés par la mention de protection Diffusion Restreinte La mention de protection Diffusion Restreinte n'est pas un niveau de classification mais une mention de protection destinée à sensibiliser [l'opérateur

Article Annexe 6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23

Code de commerce

(4) Reporter les informations sur les étiquettes, à défaut indiquer absence d'étiquette ; classification selon l'étiquetage normalisé : T+ : très toxique ; T : toxique ; Xn : nocif ; Xi : irritant ; O : comburant. 3.

Article R231-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 90 > 97

Code rural (nouveau)

la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) n° 1774/2002 ; 13° L'article 1er, ensemble l'annexe, du règlement (UE) n° 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 modifié relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur classification

Article Annexe Ib

Code inconnu

verbaux et non verbaux (écoute active) permettant de caractériser le profil et/ou les attentes de la clientèle SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La communication commerciale : la prise de contact L'identification des codes sociaux, la classification

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

La classification comptable : actif, passif ; charges, produits. L'établissement d'une balance. Première approche des comptes annuels. III. - Analyse comptable des opérations courantes A.

LEGIARTI000032749170

Code inconnu

Commission de classification des œuvres cinématographiques.

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